Suspension permis : la procédure complète pour le récupérer. / PsychoACTIF

Suspension permis : la procédure complète pour le récupérer.

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Doomsday 
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Salut à tous,

Si tu es là, c'est que, comme moi, tu t'es probablement fait suspendre ton permis par nos amis les gendarmes. pasdebol mur
Je me suis inscris sur ce site tout simplement parce que j'aurais aimé avoir un topic de ce genre lorsque ça m'est arrivé. Même si toutes les infos sont dispos sur le net avec un peu de recherches, j'ai remarqué que c'était quand même un sacré bazar de réunir l'ensemble des pièces du puzzle. Ce topic est donc un résumé de mon expérience perso, ce que je vais dire peut donc varier d'un département à l'autre. Bref, cela étant dit, on peut commencer.big_smile

STEP 1, la rétention :

Alors voilà, je me dirigeais tranquillement vers un rond point lorsque je vis un uniforme bleu au bord de la route :
-Bonjour monsieur, vous consommez de l'alcool ?
-Non
-Des stups ?
-Oui..
Quel imbécile allez vous dire, avouer oklm, sacré bêtise. Mais bon, j'ai été pris au dépourvu et je reste persuadé que j'aurais subi ce charmant test salivaire de toute façon.
Après m'être fourré cet espèce de coton tige dégueu dans la bouche, le verdict est sans appel : positif, tolérance zéro, plus de permis et ce, après avoir pris le volant 12h après le dernier spliff. ( là n'est pas le débat).
Suite à ça, les gendarmes procèdent à ce qu'on appelle une rétention du permis de conduire de 72h. En gros, ils prennent votre permis provisoirement en attendant la décision du préfet. J'ai donc reçu la "tant attendue" décision du préfet (par courrier) qui me suspendait mon permis 6 mois avec visite médicale et les obscurs test psychotechniques. Je précise par ailleurs que cette décision est provisoire.

STEP 2, l'audition libre :

Après m'être fait contrôlé positif, les gendarmes m'ont convoqué à une audition libre. C'est une sorte d'interrogatoire qu'on peut quitter à tout moment, où j'ai décrit ma version des faits (j'ai tout admis quoi). Avant notre petite discussion, j'ai eu droit à la photo de face et de profil qu'on voit dans les films, ça m'a bien fait marrer. Les empreintes qu'on m'a relevé, un peu moins. Rien de bien     
méchant : vous parlez de ce qu'il s'est passé, de votre conso et tout. N'oubliez pas que les gendarmes n'ont pas le pouvoir de prendre une décision juridique à votre encontre, leur seul pouvoir est de vous envoyez chez le juge. N'écoutez donc pas tout ce qu'ils vous disent dans le but de vous intimider.
Après mon audition, le gendarme m'a donné une convocation pour une "composition pénale".

STEP 3, la composition pénale :

Elle permet d'éviter le tribunal correctionnel, elle est destinée à ceux qui ont avoué les faits. Le magistrat en face de vous proposera une peine à l'issue de cette convocation. Je vous conseillerais d’accepter car, en cas de refus, direction le tribunal.
Pour ma part, mon statut d'étudiant et de type hyper sympa m'a permis de réduire la suspension (de 6 à 3 mois) et d'éviter une amende, remplacé par un stage de sensibilisation à la sécurité routière que j'ai dû, évidemment payer de ma poche. A noter que les tests psychos et la visite sont toujours d'actualité.

STEP 4, commission médicale :

Pour récupérer votre papier rouge, vous devrez passer une visite médicale devant une "commission".
Après la décision du magistrat (je ne me souviens pas de son titre officiel, on s'en tape cela dit..) J'ai décidé de m'inscrire à cette commission dans la foulée. Pour ça, il suffit de vous inscrire sur le site de la préfecture de votre département, rubrique permis de conduire. Attention les délais peuvent être long. Ainsi, il n'est pas rare de voir des personnes obtenir un rdv après leur période de suspension, ce qui est un peu con si vous voulez mon avis. Je vous conseille donc de regarder ça le plus tôt possible. Personnellement je n'ai pas eu de problème pour avoir une plage horaire. Après l'inscription, vous recevrez un pdf avec une convocation (qui vous indique la paperasse à amener le j du rdv), un questionnaire bidon et moins marrant, une ordonnance pour effectuer un test urinaire (ou prise de sang selon les préfectures) dans le labo de votre choix. J'ai donc estimé le temps qu'il fallait pour que je sois clean avant de faire mon test urinaire dans le labo. Bien sûr le test doit être fait avant la commission médicale. A titre indicatif j'ai arrêté de fumer pendant un peu plus de 30j avant mon redouté pipi dans le bocal qui s'est avéré négatif. Le test coûte 100 balles, j'étais dégouté !
Avant le rdv (ou après selon les préfectures) vous devrez passer vos tests psycho mais j'y reviendrai. Vous devrez également remplir le document cerfa 14880, truc bleu.

Le jour du rdv, je découvre une fil immense dans un couloir sordide : une heure d'attente. Je découvre également que je m'étais pris la tête pour rien : le cerfa est sur la table et peut être rempli à la dernière minute. Bref, le rdv est une bonne blague. On me pèse prend ma tension, on me pose des questions à la con, 50 balles et c'est fini. Pour ceux qui poseraient la question : on ne vous fait pas de test salivaire ou autre, le rdv dure 5min...
Je reçois également un papier m'expliquant les dernières démarches pour retrouver mon miper.


STEP 5, tests psychotechniques et stage :


Avant ma visite j'ai pris rdv pour ces fameux tests. Pas de panique : ce n'est pas la mort. J'ai d'abord discuté avec le psy de choses et d'autres puis il m'a fait lire différentes lettres. Il me dit que l'ouie (je ne lui ai rien fait répéter pendant notre conversation) et la vue permettent d'obtenir la moyenne au test donc franchement, ne stressez pas svp. Après, j'ai dû reproduire un tracé avec deux manettes sans dépasser des contours. J'ai aussi constitué des formes plus ou moins complexes avec des cubes : blanc, rouge ou blanc et rouge. Il a ensuite déssiné une toile d'araignée en fonction des résultats (que vous devrez amener à la visite). A ma grande surprise, j'ai plutôt passé un bon moment. Est ce que ça valait 100 euros ? Pas sûr mais bon, ça fait partie du jeu.

En parlant d'argent, le stage de sensibilisation m'a coûté plus de 100 euros (en tout cette histoire m'aura valu env 400) et bien évidemment, je n'ai pas récupéré les 4 points donnés aux autres participants. D'ailleurs, quand vous prenez rdv, n'oubliez pas de dire que vous êtes dans le cas n°3, faisant suite à une composition pénale, vous n'êtes certainement pas volontaire. Ce stage a été assez relou dans l'ensemble même si j'avoue qu'on apprend deux trois trucs.
Encore une chose : j'ai effectué mon stage avant la fin de ma période de suspension pour être sûr mais vous pouvez très bien le faire après (le magistrat vous donne une délai) sans pour autant que cela vous empêche de conduire.

LAST STEP, l'ANTS :

Rappelez vous, le médecin m'a donné un papier qui explique comment enfin retrouver votre permis chéri. Je me suis donc inscris sur ce super site qu'est l'ants. C'est une nouvelle boîte qui créée différents papiers (permis, carte grise) depuis que les préfectures ne s'en occupent plus. Je vous préviens, c'est un bordel sans nom, on ne compte plus les problèmes ni les procès gagnés contre eux (vous pourrez regarder). J'ai donc suivi les différentes étapes pour faire ma demande. Première fois : refus. Ma photo d'identité est trop vieille. Je dois en fait allé chez un photographe qui fait ce genre de service (c'est en générale marqué sur la boutique avec un truc du genre "agréé par l'ants"). Il vous transmettra la photo avec un code qu'il faut rentrer sur le site de l'ants pendant les démarches et là, surprise, votre joli visage apparaît comme par magie ! Deuxième fois : demande acceptée et permis reçu en 3mois.

Voilà, merci d'avoir lu ce roman et en espérant que vous ayez trouvé des réponses à vos questions. wink
N'hésitez pas à me poser des questions si je n'ai pas été assez clair big_smile


salutsalutsalut
Reputation de ce post
 
Merci pour le détail de ce parcours du combattant / Noyer
 
Texte mis dans les morceaux choisis de Psychoactif. (pierre)
 
Merci beaucoup de ton intervention mm si au Canada il sont pas aussi strict
 
Merci pour ton témoignage, et bravo pour ta patience ~MG

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Pomminic 
Plu qu'une ombre, le reflet de moi même.
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J'ai vécu exactement la même procédure que toi mais suivant les sanction ton permis ne peu être valable que 1 ans avec re contrôle et prise de sang au bout des un ans pour savoir si tu est toujours négatif ça a était le cas pour moi et je les récupérer que définitivement le mois dernier. Pour toi il est valable indéfiniment ou il te redemande de passer une prise d'urine dans un an ?

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Doomsday 
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Je dois en effet repasser une visite médicale l'année prochaine avec test urinaire. Le doc de la commission m'a conseillé d'aller voir mon médecin traitant pour qu'il me file une ordonnance ce qui m'éviterait de payer encore 100 balles au labo.

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Pomminic 
Plu qu'une ombre, le reflet de moi même.
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Doomsday a écrit

Je dois en effet repasser une visite médicale l'année prochaine avec test urinaire. Le doc de la commission m'a conseillé d'aller voir mon médecin traitant pour qu'il me file une ordonnance ce qui m'éviterait de payer encore 100 balles au labo.

Pas possible ça marchera pas il faut que tu paye la prise d'urine toi même si elle t'es prescrite par ton médecins sa se verra car le labo envoie la facture enfin une copie de ta facture à la préfecture ou la commission des permis donc fait pas cette bêtise paye la même si c'est 60 euro car il recherche aussi les opiacés type codeine ou autre . Moi je viens de le récupèrer définitivement et tout ce que j'ai pu faire c'est me faire prescrire des ordonnance avant par mon médecins car j'avais repris et je voulais être sûr d'être négatif à tout et une fois que c'est bien le cas la tu passe le test urinaire payant tu joint la facture et c'est ok mais te la fait surtout pas prescrire pour la commission ça passera pas du tout .  Il veulent que tu casque comme le test psycotechnique ou autre en faite c'est pour te faire cracher de l'argent et te dissuader de re consommer qu'il te la font payer .

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kaya 
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Salut à vous , avant tout merci beaucoup Doomsday pour cette procédure e ! Il n'est pas facile de trouver des indications claires à ce sujet et surtout bien détaillées! Vous l aurez surement compris je n ai pas lu le sujet que pour le coté instructif de tout cela ,je suis malheureusement dans la même situation et j'aurais aimé savoir si vous avez du faire appel à un avocat et , si c est le cas , combien cela vous a couté car je " ne roule pas vraiment sur l'or " en plus de plus rouler du tout d'ailleurs ? !

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Mister No 
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Il n'est pas facile de trouver des indications claires à ce sujet et surtout bien détaillées!

Dans certains départements, ils peuvent t'oublier ou oublier une partie de la procédure, te rendre ton permis, puis te coller une amende par la suite en cas de récidive en raison de leur précédent oubli ou manquement.
Donc, un avocat parait plus qu'utile dans tous les cas, renseigne-toi sur l'aide juridictionnelle.

combien cela vous a couté

ça coute cher après, également, quand tu as récupéré ton permis et qu'il va falloir dépenser une fortune pour assurer une "poubelle" au tiers...
Tu manges pendant 5 ans après avoir récupéré ton permis.

Perso, j'ai le permis, mais je ne conduis plus, faut dire que j'ai la chance d'avoir des transports en commun dans mon secteur qui me permettent de travailler sans trop de soucis. (à part 4 à 5 heures parfois de transports chaque jour...)

Dernière modification par Mister No (03 janvier 2019 à  13:12)


Just say no prohibition !

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kaya 
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Date d'inscription: 02 Jan 2019
Messages: 2
Merci Mister No , je savais bien que ça sentais le roussi , je vais me renseigner du coté de l aide juridictionnelle et espérer que mon budget survive à toute cette histoire ! Pour ce qui est de l'assurance , c est encore une belle aberration ! J'ai jamais eu le moindre accident et pourtant je vais galérer des années parce que j'ai fumer les jours précédants ma conduite ! Vivement que tout ça évolue un peu ,parce que je comprends que conduire en étant stone puisse etre dangereux mais un minimum d'humanité dans la justice ne serait pas de refus !

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Morning Glory 
Adhérent PsychoACTIF
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Lieu: AuRA
Date d'inscription: 10 Oct 2017
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C'est tellement flippant et injuste, détecter des TRACES y a vraiment des baffes qui se perdent, bien sur jamais ils ne feraient ça avec l'alcool. Dire que je vais devoir reprendre le volant dans très peu de temps, je stresse déjà de base pour plein de trucs mais alors là je flippe grave, en plus j'aurais pas de quoi payer leurs amendes déguisées. Et après ils pourront dire "regardez les drogues les font se désocialiser et perdre leur travail!". Quelle bande de ***********!!

Dernière modification par Morning Glory (30 janvier 2019 à  12:56)

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SickWilliamBoy 
Hyper space
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Lieu: Leith / The Walk
Date d'inscription: 03 Jan 2017
Messages: 243
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Pomminic a écrit

Doomsday a écrit

Je dois en effet repasser une visite médicale l'année prochaine avec test urinaire. Le doc de la commission m'a conseillé d'aller voir mon médecin traitant pour qu'il me file une ordonnance ce qui m'éviterait de payer encore 100 balles au labo.

Pas possible ça marchera pas il faut que tu paye la prise d'urine toi même si elle t'es prescrite par ton médecins sa se verra car le labo envoie la facture enfin une copie de ta facture à la préfecture ou la commission des permis donc fait pas cette bêtise paye la même si c'est 60 euro car il recherche aussi les opiacés type codeine ou autre . Moi je viens de le récupèrer définitivement et tout ce que j'ai pu faire c'est me faire prescrire des ordonnance avant par mon médecins car j'avais repris et je voulais être sûr d'être négatif à tout et une fois que c'est bien le cas la tu passe le test urinaire payant tu joint la facture et c'est ok mais te la fait surtout pas prescrire pour la commission ça passera pas du tout .  Il veulent que tu casque comme le test psycotechnique ou autre en faite c'est pour te faire cracher de l'argent et te dissuader de re consommer qu'il te la font payer .

Salut

Je me permets de contester tes propos, en effet j'ai moi même subi une suspension de permis avec tests au labo pour la commission médicale et mon médecin m'a prescrit le test, prescription que j'ai donnée au labo et qui n'a posé aucun problème. Je n'ai donc rien eu à régler pour ce test.

Bien à toi

SWB


Apprends à aimer perdre.

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Doomsdaybis 
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Date d'inscription: 18 Feb 2019
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Salut à vous,
J'ai légèrement changé mon pseudo mais c'est bien ouam.

je suis malheureusement dans la même situation et j'aurais aimé savoir si vous avez du faire appel à un avocat et , si c est le cas , combien cela vous a couté car je " ne roule pas vraiment sur l'or " en plus de plus rouler du tout d'ailleurs ? !

Kaya,
Cela dépend si tu passes en correctionnel ou en composition pénale (comme moi). Dans le premier cas, et même si je ne suis pas juriste, je crois qu'un avocat est obligatoire. Je ne connais pas les honoraires dans ce type d'affaire.
En composition pénale, tu n'en as pas besoin. Le magistrat va juste te dire ta peine (tu es dans son bureau). En général, tu n'as pas grand intérêt à la contester car le but d'une CP est d'avoir une sanction plus "clémente".

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Doomsdaybis 
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Date d'inscription: 18 Feb 2019
Messages: 3

Dans certains départements, ils peuvent t'oublier ou oublier une partie de la procédure, te rendre ton permis, puis te coller une amende par la suite en cas de récidive en raison de leur précédent oubli ou manquement.

C'est ce qui m'a le plus choqué. Dans cette affaire, il n'y a aucune coordination entre les organismes. Par ex, les flics ne savaient pas en quoi consistait les tests psychos. Le juge me disait que je pouvais reconduire après la visite, les médecins, une fois que j'aurai récup le permis. Bref c'est un bordel ! C'est surtout du foutage de gueule.
Et je ne parle pas des préfectures qui délèguent leur travail à une entreprise obscure.

En tout cas, j'espère ne pas avoir rep trop tard..wink

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