Convocation pour usage de annabis / PsychoACTIF

Convocation pour usage de annabis

Publié par ,
519 vues, 2 réponses
Tinks 
Nouveau membre
France
000
Date d'inscription: 10 Feb 2019
Messages: 1
Bonjour à tous
Je voulais savoir se que je risquais,je vous explique,je me suis fait contrôler dans la rue avec 50g(47g) de résine de cannabis ,j ai pas fais de garde à vue et j ai eu une convocation devant le délégué du procureur de la république en vue d une notification d ordonnance pénale
Écrit que :
Fait usage de manière illicite de résine de cannabis substance ou plante classée comme stupéfiant
Merci de vos réponses

Dernière modification par pierre (10 février 2019 à  14:55)

Hors ligne


NMDA 
Nouveau Psycho
France
900
Date d'inscription: 31 Jan 2018
Messages: 107
Blogs
Salut rien n'est jamais sur a 100% mais le fait que tu ne soit pas aller en GAV et que tu soit poursuivie seulement en tant que consommateur sont des bon signe je pense que t'auras au mieux un rappel à la loi et au pire une petite peine de prison avec sursis

Perdre tout espoir, c'était cela la liberté. C’est seulement quand on a tout perdu qu’on est libre de faire tout ce qu’on veut

Hors ligne


Recklinghausen 
Modérateur
France
7920
Lieu: dans ma famille. N'y. Y.
Date d'inscription: 09 Mar 2015
Messages: 6185
Salut,

Ta " mise en examen " n'est que pour : " consommation de stupéfiant ".

Est ce que tu étais en train de consommer lorsque tu as subi ce contrôle qui a débouché sur la découverte de 50 grammes de résine ?

Car il y a peut-être possibilite de faire jouer un vice de procédure, quand au motif de ton inculpation.

En effet, c'est d'un " transport " et non pas " une consommation " dans ce cas précis.

Bon, force et de reconnaître que les chefs d'inculpation auraient pu être plus important :

X Auraient pu être rajouter : transport, détention, achat, voir cession ( de stupéfiant ), au vue de la quantité qui aurait pu être considérer comme trop importante pour de la consommation personnelle.

La notification d'une ordonnance pénale signifie que le procureur de la République ca te convoquer dans son bureau et te rappeler le ou les articles de Loi que tu as enfreint et ce que prévoit la Loi ( les peines et amendes maximum ).

Et il va te notifier la décision du Juge pour cette affaire.

En fait, tu es passé en " jugement simplifié " et il n'y a pas eu de débat contradictoire ( tu n'as pas donné ta version des faits ).

C'est le résultat qui va t'être donné. La présence d'un avocat est inutile pour assister à l'entretien.

Si ce jugement ( qui sera inscrit dans ton casier judiciaire n'était pas conforme à tes attentes, tu as 45 jours pour faire opposition à ce jugement.

Généralement, comme ce style de jugement est rapide, et que le prévenu ne peut pas se défendre par sa prèsence ou celle de son avocat, les peines appliquées ne sont pas spécialement sévères .

Mais cela ne te prive pas de ce droit à faire opposition, hein. Cependant, comme le jugement est plutôt clément, il est rare que faire opposition soit la meilleure défense de tes intérêts ( mais qui sait ? ).

N'hésite pas à nous dire,comment ça c'est passé, cette audience.

Prends soin de toi,


Reck.

L'amour d'une famille, le centre autour duquel tout gravite et tout brille.

Hors ligne



Répondre Remonter


Pour répondre à cette discussion, vous devez vous inscrire

Sujets similaires dans les forums, psychowiki et QuizzZ

[ Forum ] Achat sur le deep, convocation par la police ?
par scanzlui, dernier post 24 novembre 2018 à  23:43 par AyatoKun666
  5
[ Forum ] Convocation tribunal pour conso 2g de cannabis
par xd2222, dernier post 25 décembre 2014 à  21:33 par Gorille
  3
[ Forum ] Première fois - Risque de se balader avec du cannabis / POLICE
par Neojila, dernier post 25 octobre 2018 à  13:18 par Qwerty56
  21
  [ PsychoWIKI ] Les vaporisateurs de cannabis
  [ PsychoWIKI ] Comment réduire les problèmes respiratoires liés au cannabis
  [ QuizzZ ] Evaluer votre dépendance au cannabis
30013 personnes ont déja passé ce quizzz !
  [ QuizzZ ] Evaluer la gravité de votre addiction
42730 personnes ont déja passé ce quizzz !
    Psychoactif en Images
    Plus d'images psychoactives
    En ce moment sur PsychoACTIF  
     Psychoactif 
    Assemblée générale de Psychoactif 2018 : un moment fondateur
    Il y a 2jAnnonce de Equipe de PsychoACTIF
     Psychoactif 
    Participer à l'enquete Eurotox
    08 avril 2019Annonce de Equipe de PsychoACTIF
     Appel à témoignage 
    [SONDAGE] A refaire, quel hallucinogène pour ton 1er Trip?
    Il y a 3jCommentaire de Rick (35 réponses)
     Appel à témoignage 
    Professionnels des addictions, que venez vous chercher sur Psycho...
    Il y a 9jCommentaire de sud 2 france (19 réponses)
     Forum 
    DXM Beuh No2 Effet physique à moyen terme
    Il y a moins d'1mnNouvelle discussion de Touyen dans [DXM (dextrométhorphan...]
     Forum 
    Expériences - Trip report : Salvia en teinture mère
    Il y a 29mn
    1
    Commentaire de VIsioman dans [Salvia Divinorum...]
    (2 réponses)
     Forum 
    Expériences - 4-Methyl-Betamphetamine C , expérience et effets
    Il y a 33mn
    3
    Commentaire de Cusco 2017 dans [Cathinones et RC stim...]
    (15 réponses)
     Forum 
    Injecter - Abcès ? Que faire ?
    Il y a 37mnCommentaire de Cusco 2017 dans [Méthylphénidate (Rita...]
    (3 réponses)
     Forum 
    C-liquide - Conseil
    Il y a 37mnCommentaire de Daane-El dans [Cannabinoïdes de synt...]
    (3 réponses)
     Forum 
    Première fois - Kit "Fresh mushrooms" de Mexicain
    Il y a 1hCommentaire de Daane-El dans [Psilocybe - Champigno...]
    (9 réponses)
     Forum 
    Se procurer du DXM en chine ?
    Il y a 1hCommentaire de L'Apoticaire dans [DXM (dextrométhorphan...]
    (5 réponses)
     Forum 
    Alprazolam - Xanax ou lexomil
    Il y a 2hCommentaire de Glgtpsyco dans [Benzodiazépines...]
    (13 réponses)
     Blog 
    Envie folle d'opiacés à cause d'Acouphènes monstrueux !
    Il y a 19mn
    1
    Commentaire de VIsioman dans le blog de Félix
    (36 commentaires)
     Blog 
    C'était comment avant PsychoActif?
    Il y a 20mnNouveau blog de ismael77 dans [Opinion]
     Blog 
    Assemblée générale de Psychoactif 2018 : un moment fondateur
    Il y a 1hCommentaire de Rick dans le blog de Equipe de PsychoACTIF
    (8 commentaires)
     
      QuizzZ 
    Auto-évaluer votre consommation d'alcool
    Dernier quizzZ à 16:34
     PsychoWIKI 
    Cannabis, effets, risques, témoignages
     Topic epinglé 
    Commencer sur Psychoactif
     Nouveaux membres 
    suziecheesecake, Sano, ShaK2S, Benoui, Skywerth, Zether nous ont rejoint et se sont présentés les trois derniers jours.
    S'identifier

    Mot de passe oublié

    Morceaux choisis 

     I Have America Surrounded - The Life of Timothy Leary - John Higgs
    par Cub3000, le 19 Apr 2019
    Etait-il raisonnable, quelques semaines après avoir terminé l'autobiographie de Timothy Leary, de m'attaquer à une autre biographie de Timothy Leary, et en anglais s'il vous plaît ? Pas sûr. Mais ça en dit long sur le degré de fascination exercé par le personnage sur l'auteur de ces ligne...[Lire la suite]
     retour sur un festival psychédélique contemporain
    par CoachMigui, le 16 Apr 2019
    Je veux me mettre à écrire ce report, mais j'écoute un set d'un des artistes que j'ai écouté dans le festival dont je veux parler et je ne peux m'empêcher de rentrer en transe... C'est le genre de chose qui arrive après une expérience marquante comme celle là. Dans le rythme de la musique,...[Lire la suite]
     j'ai toujours rêver de rentrer dans un club
    par Marla Singer, le 15 Apr 2019
    Salut Euphrasia! (Ref a l'Euphrate? ... ) Alors c.est plutôt cool que tu ais si bien saisi les valeurs et la volonté de l'asso et du forum! En revanche, si le forum était moins frequenté a ses debuts, il a explosé en terme d'inscrits, de visiteurs, de nb de posts... Donc le but est d'info...[Lire la suite]
    Tous les morceaux choisis
    Les derniers champis

    Amour calme .... dans [commentaire de blog] Envie folle d'opiacés à cause d'Acouphènes monstrueux !
    (Il y a 57mn)
    Ptit champi pour un grand l'aventurier ! dans [forum] Trip report : Salvia en teinture mère
    (Il y a 1h)
    Sympa et original. Nrock dans [forum] Une décennie d'addiction
    (Il y a 3h)
    J'aime !! (Prescripteur) dans [forum] Une décennie d'addiction
    (Il y a 4h)
    infos a enregistrer quelque part dans son ciboulo dans [blog] Multiplier du mycélium de Psilocybe Azurescens
    (Il y a 6h)

    Pied de page des forums