[ Actualité ]
Deux dispenses de peines en deux jours - Cannabis thérapeutique
Publié par filousky,
3952 vues, 0 réponses
#1
- filousky
Modérateur
- 11 septembre 2015 à 15:57
Deux tribunaux se sont prononcés à deux jours d'intevalle pour deux membres (dont le président) d'U.F.C.M., l'un en appel et l'autre en première instance pour détention et usage de stupéfiants. Les deux verdicts sont identiques : dispense de peine.
Bertrand Rambault avait fait appel du premier jusgement de dispense, désirant obtenir la relaxe que nous ne pouvons que lui souhaiter, ce qui serait une victoire pour les usagers malades.
Références d'articles :
Jugement d'appel à Colmar
http://www.europe1.fr/faits-divers/colm … ue-2513167
Jugement à Marseille :
http://www.principesactifs.org/marseill … -de-peine/
Fil
Bertrand Rambault avait fait appel du premier jusgement de dispense, désirant obtenir la relaxe que nous ne pouvons que lui souhaiter, ce qui serait une victoire pour les usagers malades.
Références d'articles :
Jugement d'appel à Colmar
http://www.europe1.fr/faits-divers/colm … ue-2513167
Jugement à Marseille :
http://www.principesactifs.org/marseill … -de-peine/
Fil
Hors ligne
Sujets similaires dans les forums, psychowiki et QuizzZ
Psychoactif » Forums » Répression - Victimes de la guerre à la drogue
» [ Actualité ] Deux dispenses de peines en deux jours - Cannabis thérapeutique
» [ Actualité ] Deux dispenses de peines en deux jours - Cannabis thérapeutique
Psychoactif
Psychoactif est une communauté dédiée à l'information, l'entraide, l'échange d'expériences et la construction de savoirs sur les drogues, dans une démarche de réduction des risques.
Soutenez PsychoACTIF Droit d'auteur : les textes de Psychoactif de https://www.psychoactif.org sont sous licence CC by NC SA 3.0 sauf mention contraire.
Affichage Bureau - A propos de Psychoactif - Politique de confidentialité - CGU - Contact -
Flux RSS