payer TVA dans schengen sans limitation de quantité ? / PsychoACTIF

payer TVA dans schengen sans limitation de quantité ?

Publié par ,
794 vues, 3 réponses
Mister No 
Pussy time
8800
Date d'inscription: 04 Aug 2014
Messages: 5398
Je me pose souvent la question :

Je veux acheter mes clopes en une seule fois pour l'année et dans l'espace Schengen où je suis libre de circuler avec mes biens ou des biens achetés en ayant payé la TVA d'un état membre, bref, la définition de la libre circulation des voyageurs et marchandises de l'espace Schengen.

Sachant que je fume beaucoup, je peux envisager de rapporter deux kils d'une seule et même marque de tabac à rouler ? Tabac à rouler payé avec une facture montrant son achat avec la TVA du pays de l'espace. bien entendu, pas de carnet de commande ni plusieurs marques.

Je risque seulement une saisie temporaire le temps qu'une enquête montre bien qu'il s'agit de tabac prévu à la vente dans l'espace et que je n'en fais pas contrebande ?
Il ne s'agit pas de clopes achetées à certains duty free ou dans des zones enclavées hors taxes intracommunautaires.

Je me trompe ? thinking

Il existe des restrictions ?

Dernière modification par Mister No (26 octobre 2018 à  11:00)


Just say no prohibition !

Hors ligne


Drim 
Psycho junior
France
5610
Lieu: Rhône
Date d'inscription: 27 Apr 2018
Messages: 450
Blogs
Salut pour moi tu as le droit à 1kg :
service-public  Rapporter du tabac de l'étranger

Bonne journée Mister No

On a l'âge de nos actes et la sagesse de leurs conséquences.

Hors ligne


Mister No 
Pussy time
8800
Date d'inscription: 04 Aug 2014
Messages: 5398
Yep, mais je peux également prendre des clopes usine en plus 4 cartouches.
Donc, 1 kg de tabac à rouler.
C'est déjà bien.
Merci.

Par exemple, si vous rapportez 4 cartouches de cigarettes, 1 kg de tabac à rouler et 200 cigares, vous serez présumé détenir vos marchandises à titre personnel (sauf éléments de preuve contraires)

A priori, au delà, le gabelous peuvent enquêter pas forcément verbaliser.^^

En revanche, si vous rapportez 5 cartouches de cigarettes, 500 grammes de tabac à rouler et 200 cigarillos, la douane recherchera si vous transportez ou non les tabacs à des fins commerciales.

Pour cela, elle examinera aussi :

    votre activité professionnelle et les raisons pour lesquelles vous détenez du tabac,
    le lieu où se trouvent les tabacs et éventuellement le transport que vous avez utilisé,
    tout document concernant les tabacs que vous transportez.

Dernière modification par Mister No (26 octobre 2018 à  12:04)


Just say no prohibition !

Hors ligne


Drim 
Psycho junior
France
5610
Lieu: Rhône
Date d'inscription: 27 Apr 2018
Messages: 450
Blogs
Oui c'est ce que j'ai compris aussi, la limitation est par type de produit, tu peux cumuler.
Un plaisir Mr No :-)

On a l'âge de nos actes et la sagesse de leurs conséquences.

Hors ligne



Répondre Remonter


Pour répondre à cette discussion, vous devez vous inscrire

Sujets similaires dans les forums, psychowiki et QuizzZ

[ Forum ] Actualité - Le « Mois sans tabac » sera sans cigarette électronique.
par pierre, dernier post 10 octobre 2017 à  13:53 par Recklinghausen
  2
[ Forum ] Arrêt & Sevrage - 1 semaine sans tabac
par mikykeupon, dernier post 02 février 2017 à  11:07 par psychodi
  13
[ Forum ] Actualité - Des clopes sans nicotine...
par Mascarpone, dernier post 08 août 2017 à  05:35 par Recklinghausen
  20
    Psychoactif en Images
    Plus d'images psychoactives
    En ce moment sur PsychoACTIF  
     Appel à témoignage 
    Gérer la descente de MD
    06 févier 2019Commentaire de Feusté (28 réponses)
     Forum UP ! 
    Besoin de conseil sur une prise de codéine
    Il y a 16hDiscussion sans réponse depuis 12h
     Forum UP ! 
    Une cocaïne au goût poivrée.
    Il y a 13hDiscussion sans réponse depuis 12h
     Forum 
    Être RDR pour les festivals de plusieurs jours
    Il y a moins d'1mn
    1
    Commentaire de Shala dans [MDMA/Ecstasy...]
    (14 réponses)
     Forum 
    Sniffer - Héroïne après une soirée
    Il y a 1hCommentaire de Eyepop dans [Heroïne...]
    (1 réponse)
     Forum 
    Brintellix 5mg mise en place
    Il y a 1hCommentaire de EmmaMerlin dans [Antidepresseurs...]
    (2 réponses)
     Forum 
    Comment doser la Salvia en extrait ?
    Il y a 2hCommentaire de Catoblépas dans [Conseils généraux de...]
    (1 réponse)
     Forum 
    Tramadol, qu'en pensez-vous ?
    Il y a 3hCommentaire de Reapper dans [Tramadol...]
    (1 réponse)
     Forum 
    Effets - Deuxième expérience MDMA [festoche hardcore]
    Il y a 3h
    1
    Commentaire de Binsou dans [MDMA/Ecstasy...]
    (5 réponses)
     Forum 
    Antidépresseurs, qu'en pensez-vous ?
    Il y a 3hNouvelle discussion de adam659 dans [Antidepresseurs...]
     Forum 
    Codeine + tramadole
    Il y a 4hCommentaire de Anubis dans [Codéine et dihydrocod...]
    (3 réponses)
     Blog 
    Bonjour 2019 - Un mois de rechute après 8 mois sans coke
    Il y a 1h
    1
    Commentaire de EmmaMerlin dans le blog de EmmaMerlin
    (8 commentaires)
     Blog 
    Multiplier du mycélium de Psilocybe Azurescens
    Il y a 12h
    3
    Commentaire de GinGon dans le blog de SillyCone
    (9 commentaires)
     Blog 
    Au sources de la musique psychédélique
    Il y a 13hNouveau blog de Sarcastrophe dans [En passant]
     
      QuizzZ 
    Auto-évaluer votre consommation d'alcool
    Dernier quizzZ à 04:23
     PsychoWIKI 
    2C-B, effets, risques, témoignages
     Topic epinglé 
    Commencer sur Psychoactif
     Nouveaux membres 
    Crownorbital, bohbohboh, Pacho nous ont rejoint et se sont présentés les trois derniers jours.
    S'identifier

    Mot de passe oublié

    Morceaux choisis 

     Hallucinations : Lsd Ou Champi ?
    par Valiummy, le 20 Feb 2019
    Salut ! Pour ma part, j'ai testé 2X des psylos à des doses d'environ 50-60 champis. La première fois a été rude psychologiquement, très fort mindfuck au point où je me perdais tellement dans ma tête que je voulais juste en finir avec cet enfer quitte à courir à poil dans la rue. Cependant...[Lire la suite]
     Bupré vers Orobupré
    par neo, le 18 Feb 2019
    Hello. Petit message apres avoir essayé l orobupré. Alors heureusement qu PA existe ;) car sinon j aurais pris mes 10mg d orobupré d un coup, sauf qu en effet la biodisponibilité n est pas la meme. J ai pris 8mg, et franchement je l ai senti (je le sens encore) passé. Etant un poil anxieu ya p...[Lire la suite]
     Trip report à L'amanite Tue mouche
    par Mrafton, le 15 Feb 2019
    Ceci est un trip repport sur un champignon la mama comme je l’appelle. C'était à un charmant festival de stooner qui se nomme Up in smoke. Le premier jour ,je rencontre des gens bien sympathiques ,vers la fin de la première nuit je rencontre un punk que je nommerai Jack pour son bien .Jack je l...[Lire la suite]
    Tous les morceaux choisis
    Les derniers champis

    Merci pour synthétiser mon long post ^^ /coach dans [forum] Pas de descente
    (Il y a 7h)
    Tellement juste et Smooth comme conseils.ocram dans [forum] Pas de descente
    (Il y a 7h)
    Texte mis dans les morceaux choisis de Psychoactif. (pierre) dans [forum] Hallucinations : Lsd Ou Champi ?
    (Il y a 8h)
    Bravo, bravo, bravo ! dans [forum] Généralités sur le sevrage
    (Il y a 13h)
    Texte mis dans les morceaux choisis de Psychoactif. (pierre) dans [forum] Bupré vers Orobupré
    (Il y a 17h)

    Pied de page des forums