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tomss_54

bonjour à tous ,

lors d'un voyage en festival en Croatie je me suis arrête un petit moment sur une air d'autoroute et j'ai eu le droit a un contrôle de flic en civile . Ils m'ont fouillé complètement la voiture , et ils ont trouvé 25 trip et 1g6 d'MDMA . je suis donc resté pendant 9 heurs au post pour contrôle intégrale , empreinte et tout ce qui suit . Ils m'ont ensuite relâché et j'ai pu continuer ma route . Apres mon retour de voyage j'ai eu le droit a une belle lettre d'amende de 4800 eur ... Et je ne pas pas payer cette grosse somme sad

Si je ne paye pas cette amende qu'est ce que je risque ?
je peut être poursuivi en France ?

Merci pour votre soutient smile

Toms

Syd

4800 euros, ils rigole pas!! thinking

si tu payes pas, ils vont te mettre dans un camp de travail en pologne (ah non la je deconne! big_smile

)

j'aimerais avoir tord, mais il me semble que dans le cadre de la cooperation europeenne, l'amende va te suivre en france (en tout cas pour les infractions de la route c'est clair...)

pour les stups je ne vois pas pourquopi ce serai different, t'as pas eu le droit a un avocat?
tu en connais un? tu as signe quoi?

entre nous c'etait ta conso 25trips et 1.6 g MDMA? thinking

tomss_54

j'avais entendu parler que si je ne paye pas je serais interdit de territoire pendant 10 ans en Allemagne mais ce n'est pas une certitude ...

ben j'ai signé la feuille lors de l'audit au post mais j'avais pas vraiment le choix quoi .

j'attend de voir un avocat conseil lors des consultations juridique gratuit mais j'aimerai avoir un avis d'une personne qui a eu un fait similaire .

a vrai dire les prod c’était pour ma conso et un peu la vente lors du festoche .

donc me voila comme un con avec une grosse amende et pas de quoi payer ... c'est pourquoi je me renseigne sur les risques en France .

Syd

tomss_54 a écrit
j'avais entendu parler que si je ne paye pas je serais interdit de territoire pendant 10 ans en Allemagne mais ce n'est pas une certitude ...

c'est une punition ?!!! big_smile

tomss_54

ben si c'est juste ca me va comme punition :)

sijavais

J'ai eu une affaire un peu similaire à la frontière Suisse / France , j'avais du shit et un peu d'héro sur moi (moins d'1g), j'ai payé une première amende de 150€ (un peu plus un peu moins me souviens plus bref...) et ensuite je reçoit une autre amende de 700€ ...
Et quand j'ai appeler pour me renseigner sur ce que je risquais, le gars du canton de Genève que j'ai eu m'a dit en gros "si tu ne reviens pas sur le territoire suisse, alors tu peux ne pas payer, mais si tu reviens c'est 12j de prison non-négociable" ... pas eu de nouvelle depuis... je rase les mur au pays du chocolat !

Mais bon eu n'on peu être pas les même "obligations" de suivit dans le cadre de la fameuse "coopération européenne" ... ???

biZZz

tomss_54

Mais bon eu n'on peu être pas les même "obligations" de suivit dans le cadre de la fameuse "coopération européenne" ... ???

c'est bien ce qui me fait peur ...
c'est la merde !!

sijavais

J'ai demandé à droite à gauche, et ils sont un peu tous d'accord, que vu que c'était sur la route ça risque encore plus de te suivre... Et que même juste pour une histoire de drogue, il pourrait y avoir des suite au niveau européen...
Désolé de pas apporté de meilleur nouvelles....

Intervenant Nuit Blanche

Tu pourrais peut être prendre les devants et demander un arrangement de paiement sur plusieurs mois, années... ou si il est possible de payer l'amende en travaux d'intérêts généraux (idem en plusieurs jours fractionnées) !?

As tu appelé un avocat ?

En tout cas faire l'autruche n'arrangera pas ton cas

Ophi

La question c'est surtout de savoir s'il y a une directive de l'UE au niveau des amendes ou à défaut un accord entre la France et l'Allemagne. Pour avoir fait du droit de l'UE et du droit international privé je sais qu'il existe :
- pour le premier une coopération au niveau pénal (mais peut être pas pour des choses aussi minimes)
- pour le deuxièmes des accords sur les créances, ne serait qu'entre particuliers donc au niveau de l'Etat je pense que ca doit exister.

Fonce voir un pénaliste (malheureusement je suis plus civiliste et on étudie pas les question de drogue a la fac et très peu le droit européen) c'est le mieux .

sijavais

J'ai cru voir un pseudo "Juriste" t'es où toi ? Vazy dit nouuus ! Juriiiiste !

tomss_54

merci pour ces renseignements .

j'attend qu'il y ait des permanences juridique dans mon secteur pour aller consulter gratuitement mais l'échéance de paiement approche ...

A savoir que je suis parti avec la voiture d'un ami qui la conduisait d’ailleurs et donc la carte grise est a son nom . Lui aussi a eu une amande moindre que la mienne et il l'a payé .

j'aimerai avoir des renseignements sur le fait qu'on est juste "interdit de territoire si on ne paye pas " .

si quelqu'un touche un bout sur les coopérations européennes a propos d'amende faite parvenir svp .

merci

sijavais

Désolé du HS mais par hasard c'est quel festoch ou t'es allé en croatie ? le Momento Demento ?

(La fille qui a disparue (Anne-Cécile Pinel) au Momento Demento est une connaissance... alors ducou... j'bouillonne un peu quand on me parle de croatie et festival...pas en mal hein ! mais j'ai envie de demander à toutes les personnes ... je sais pas quoi mais vu que l'état nous a clairement indiqué qu'on pouvait se démerder pour les recherche...voila désolé du HS ...on est un peu paumés et désarmé en tout cas pour ma part...et j'suis pas le seul...juste si sa tête te dis quelque chose, ou a tout autre personne du forum...encore dsl du HS !)

http://151.236.24.202/i/j/2014/07/26/_Qg324.jpg

Intervenant Nuit Blanche

Voici un lien que j ai trouvé ou tu pourras déjà trouver quelques éléments de réponse...

Apparemment si tu retournes en Allemagne, tu devras payer ton amende sur le champs... Bon ça concerne des infractions au code de la route et non pour un délit comme le tien

http://www.josseaume-avocat.fr/point_etranger.pdf

sijavais

C'est un peu là ou j'aurai pu avoir une mauvaise surprise, en fait dans le texte, pour mon amende Suisse, j'aurais à la payer si on m'attrape a la frontière (douanes suisses) ou sur le territoire Suisse.
Mais le type que j'ai eu au téléphone m'as mis en garde que l'amende, se transformait automatiquement en peine de prison (courte...)....mais sans recevoir un réel préavis à part celui comme quoi je n'ai pas payé...Papiers où rien n'est mentionné, mais j'ai pu voir mon avocat depuis, et il ma confirmé la conversion de peine (sans préavis ...)
Mais je ne sais pas si je pose ouvertement la question aux autorité Suisses ce qu'elles me répondraient...

BiZ'n Roll !!

tomss_54

sijavais a écrit
Désolé du HS mais par hasard c'est quel festoch ou t'es allé en croatie ? le Momento Demento ?

je n'ai pas été au MO.DEM mais au lost theorie . j'ai appris cette triste nouvelle , le plus honteux c'est la négligence des autorité pour cette fille ...

pour en revenir au sujet , je vais aller voir un avocat conseil samedi pour en savoir plus . en espérant avoir de bonne nouvelle .

biz

Sun Tzu

En allemagne l'an dernier fin septembre, pour 0.26 g de ganja et 0.1 de speed ils m ont demandé 225 euros
a la fin du papier il y avait ça :
"Si l'amende pénale est irrécouvrable, elle est substituée par une peine d'emprisonnement. Chaque taux journalier correspond à un jour d'emprisonnement"
Je crois que t'es grillé en allemagne si tu ne paies pas.
T'as pas un papier en français dans la lettre ?

Dernière modification par Sun Tzu (23 octobre 2014 à 23:13)

tomss_54

Sun Tzu a écrit
"Si l'amende pénale est irrécouvrable, elle est substituée par une peine d'emprisonnement. Chaque taux journalier correspond à un jour d'emprisonnement"

j'ai reçu le même type d'amende avec écrit la même chose et a la fin il y avait une feuille écrit en français .

demain je vais aller voir un avocat pour me dire toute façon .

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tomss_54 a écrit

sijavais a écrit

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