[ Légalité ]
Première fois chopé par la douane, récidive/prescription ?

#amende #Douane #infraction #Recidive
#1 
Castor657 homme
Nouveau membre France
27 août 2024 à 19:48
Salut à tous,

Y'a pas long je me suis fait chopé par la douane en arrivant en bus à un festival.
Ils ont fouillé deux personnes au pif dans la navette (forcément c'est tombé sur moi), je leur ai donné direct de bonne foi ma cons foutu pour foutu (3g de poudre), et ils m'ont filé une petite amende que j'ai direct payé.
Jusque là pas de soucis, le problème c'est qu'ils m'ont dit que j'étais dans les fichiers de douane.

Est ce que j'en disparais au bout d'un certain temps ?
et est ce que vous savez ce que ça risque si récidive ?
Et aussi est ce que le service de police/gendarme est au courant ?

Cimer d'avance

Hors ligne

 

#2 
avatar
prescripteur homme
Adhérent PsychoACTIF
28 août 2024 à 08:47
Bonjour, je pense que ça va repondre à ta question

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/ … 2021-11-19

Amicalement

S'il n'y a pas de solution, il n'y a pas de problème. Devise Shadok (et stoicienne)

Hors ligne

 

#3 
Castor657 homme
Nouveau membre France
28 août 2024 à 20:01
Merci bien

Hors ligne

 

Remonter
Pour répondre à cette discussion, vous devez vous inscrire

Sujets similaires dans les forums, psychowiki et QuizzZ

0
[ Livraison ]
Première livraison bloquée en douane 
Dernier message : 07 janvier 2021 par RechercheConseils

8
[ Livraison ]
Retenue en douane 
Dernier message : 20 mars 2018 par Tisme

10
Convocation par la douane 
Dernier message : 06 octobre 2019 par RandallFlag

Psychoactif
Psychoactif est une communauté dédiée à l'information, l'entraide, l'échange d'expériences et la construction de savoirs sur les drogues, dans une démarche de réduction des risques.

 
logo Don Soutenez PsychoACTIF

Droit d'auteur : les textes de Psychoactif de https://www.psychoactif.org sont sous licence CC by NC SA 3.0 sauf mention contraire.


Affichage Bureau - A propos de Psychoactif - Politique de confidentialité - CGU - Contact - Propulsé par FluxBB - flux rss Flux RSS