payer TVA dans schengen sans limitation de quantité ? / PsychoACTIF

payer TVA dans schengen sans limitation de quantité ?

Publié par ,
923 vues, 3 réponses
Mister No 
Pussy time
10900
Date d'inscription: 04 Aug 2014
Messages: 5681
Je me pose souvent la question :

Je veux acheter mes clopes en une seule fois pour l'année et dans l'espace Schengen où je suis libre de circuler avec mes biens ou des biens achetés en ayant payé la TVA d'un état membre, bref, la définition de la libre circulation des voyageurs et marchandises de l'espace Schengen.

Sachant que je fume beaucoup, je peux envisager de rapporter deux kils d'une seule et même marque de tabac à rouler ? Tabac à rouler payé avec une facture montrant son achat avec la TVA du pays de l'espace. bien entendu, pas de carnet de commande ni plusieurs marques.

Je risque seulement une saisie temporaire le temps qu'une enquête montre bien qu'il s'agit de tabac prévu à la vente dans l'espace et que je n'en fais pas contrebande ?
Il ne s'agit pas de clopes achetées à certains duty free ou dans des zones enclavées hors taxes intracommunautaires.

Je me trompe ? thinking

Il existe des restrictions ?

Dernière modification par Mister No (26 octobre 2018 à  11:00)


Just say no prohibition !

Hors ligne


Drim 
Psycho sénior
France
7310
Lieu: Rhône
Date d'inscription: 27 Apr 2018
Messages: 513
Blogs
Salut pour moi tu as le droit à 1kg :
service-public  Rapporter du tabac de l'étranger

Bonne journée Mister No

On a l'âge de nos actes et la sagesse de leurs conséquences.

Hors ligne


Mister No 
Pussy time
10900
Date d'inscription: 04 Aug 2014
Messages: 5681
Yep, mais je peux également prendre des clopes usine en plus 4 cartouches.
Donc, 1 kg de tabac à rouler.
C'est déjà bien.
Merci.

Par exemple, si vous rapportez 4 cartouches de cigarettes, 1 kg de tabac à rouler et 200 cigares, vous serez présumé détenir vos marchandises à titre personnel (sauf éléments de preuve contraires)

A priori, au delà, le gabelous peuvent enquêter pas forcément verbaliser.^^

En revanche, si vous rapportez 5 cartouches de cigarettes, 500 grammes de tabac à rouler et 200 cigarillos, la douane recherchera si vous transportez ou non les tabacs à des fins commerciales.

Pour cela, elle examinera aussi :

    votre activité professionnelle et les raisons pour lesquelles vous détenez du tabac,
    le lieu où se trouvent les tabacs et éventuellement le transport que vous avez utilisé,
    tout document concernant les tabacs que vous transportez.

Dernière modification par Mister No (26 octobre 2018 à  12:04)


Just say no prohibition !

Hors ligne


Drim 
Psycho sénior
France
7310
Lieu: Rhône
Date d'inscription: 27 Apr 2018
Messages: 513
Blogs
Oui c'est ce que j'ai compris aussi, la limitation est par type de produit, tu peux cumuler.
Un plaisir Mr No :-)

On a l'âge de nos actes et la sagesse de leurs conséquences.

Hors ligne



Répondre Remonter


Pour répondre à cette discussion, vous devez vous inscrire

Sujets similaires dans les forums, psychowiki et QuizzZ

[ Forum ] Actualité - Le « Mois sans tabac » sera sans cigarette électronique.
par pierre, dernier post 10 octobre 2017 à  13:53 par Recklinghausen
  2
[ Forum ] Arrêt & Sevrage - 1 semaine sans tabac
par mikykeupon, dernier post 02 février 2017 à  11:07 par psychodi
  13
[ Forum ] Arrêt & Sevrage - Mon mois sans tabac
par mikykeupon, dernier post 09 décembre 2018 à  00:51 par krash
  25
    Psychoactif en Images
    Plus d'images psychoactives
    En ce moment sur PsychoACTIF  
     Psychoactif 
    Participer à l'enquete Eurotox
    Il y a 10jAnnonce de Equipe de PsychoACTIF
     Appel à témoignage 
    [SONDAGE] A refaire, quel hallucinogène pour ton 1er Trip?
    Il y a 17hCommentaire de VIsioman (34 réponses)
     Appel à témoignage 
    Professionnels des addictions, que venez vous chercher sur Psycho...
    Il y a 5jCommentaire de sud 2 france (19 réponses)
     Forum UP ! 
    Expériences - [Intolérance au THC] Mes descentes en enfers
    Il y a 13hDiscussion sans réponse depuis 12h
     Forum 
    Laitue vireuse - Est-ce de la laitue vireuse ?
    Il y a moins d'1mnCommentaire de cependant dans [Enthéogènes...]
    (1 réponse)
     Forum 
    Expériences - Pleine lune
    Il y a 6mnCommentaire de VIsioman dans [Cannabis...]
    (10 réponses)
     Forum 
    Informations pills maserati ?
    Il y a 15mnNouvelle discussion de Rekab dans [MDMA/Ecstasy...]
     Forum 
    Jeu: trouverez vous la substance dans ces vers?
    Il y a 41mn
    5
    Commentaire de similana dans [Au coin du comptoir.....]
    (87 réponses)
     Forum 
    Quel type d'AD pour palier au tramadol ?
    Il y a 42mnCommentaire de Oaxaca-na dans [Tramadol...]
    (9 réponses)
     Forum 
    Première fois - DXM - 1ere fois au sirop pour la toux
    Il y a 2hCommentaire de Jean mxd dans [DXM (dextrométhorphan...]
    (6 réponses)
     Forum 
    Huile (BHO, wax, Rosin) - Filtration du solvant pour RSO : beaucoup de pertes ?
    Il y a 2hCommentaire de filousky dans [Cannabis...]
    (3 réponses)
     Forum 
    (enfin) le début d’une nouvelle passion !
    Il y a 2hCommentaire de TheMurkyOtter dans [Psilocybe - Champigno...]
    (7 réponses)
     Blog 
    Dxm respilene
    Il y a 21mnNouveau blog de VIsioman dans [Opinion]
     Blog 
    [Hors Récit] Tout écrivain est un écrivain raté.
    Il y a 1h
    1
    Commentaire de psychodi dans le blog de Finn Easter
    (11 commentaires)
     Blog 
    Notre-Dame et le pouvoir de l'église
    Il y a 1hCommentaire de Haupayy dans le blog de kris68
    (2 commentaires)
     
      QuizzZ 
    La filtration lors de la préparation de l'injection intraveineuse
    Dernier quizzZ à 15:22
     PsychoWIKI 
    Cannabis, effets, risques, témoignages
     Topic epinglé 
    Commencer sur Psychoactif
     Nouveaux membres 
    Rekab nous ont rejoint et se sont présentés les trois derniers jours.
    S'identifier

    Mot de passe oublié

    Morceaux choisis 

     retour sur un festival psychédélique contemporain
    par CoachMigui, le 16 Apr 2019
    Je veux me mettre à écrire ce report, mais j'écoute un set d'un des artistes que j'ai écouté dans le festival dont je veux parler et je ne peux m'empêcher de rentrer en transe... C'est le genre de chose qui arrive après une expérience marquante comme celle là. Dans le rythme de la musique,...[Lire la suite]
     j'ai toujours rêver de rentrer dans un club
    par Marla Singer, le 15 Apr 2019
    Salut Euphrasia! (Ref a l'Euphrate? ... ) Alors c.est plutôt cool que tu ais si bien saisi les valeurs et la volonté de l'asso et du forum! En revanche, si le forum était moins frequenté a ses debuts, il a explosé en terme d'inscrits, de visiteurs, de nb de posts... Donc le but est d'info...[Lire la suite]
     Y a un hic...
    par Kao, le 09 Sep 2007
    Pour les psychiatres et les médecins, le toxicomane est un malade. Pour la justice, il est un hors-la-loi. Pour la police et les citoyens, il est un danger. Pour le gouvernement, il est un problème. Pour la sécu, il est un gouffre. Pour la famille, bien souvent il est un connard qui cause du sou...[Lire la suite]
    Tous les morceaux choisis
    Les derniers champis

    Fini les sevrage en hôpitaux et les post-cure c'est méthadone et basta dans [commentaire de blog] Mon Enfer avec la Méthadone
    (Il y a 3h)
    Merci de ton partage. dans [forum] Kétamine en IV : dissection du phénomène dit du " K - Hole "
    (Il y a 14h)
    Merci des infos :) dans [forum] GHB : "la drogue du viol" [FAQ] pour les non usagers
    (Il y a 14h)
    Merci pour tes conseils sur cette partie du forum toujours super ! /coach dans [forum] Enceinte et dépendante au tramadol
    (Il y a 15h)
    Réponse pleine de bon sens ! /coach dans [forum] Ne pas pouvoir voir plus loin dans le trip
    (Il y a 16h)

    Pied de page des forums