Convocation pour usage de annabis

Publié par ,
3265 vues, 2 réponses
Tinks homme
Nouveau membre
France
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 10 Feb 2019
1 message
Bonjour à tous
Je voulais savoir se que je risquais,je vous explique,je me suis fait contrôler dans la rue avec 50g(47g) de résine de cannabis ,j ai pas fais de garde à vue et j ai eu une convocation devant le délégué du procureur de la république en vue d une notification d ordonnance pénale
Écrit que :
Fait usage de manière illicite de résine de cannabis substance ou plante classée comme stupéfiant
Merci de vos réponses

Dernière modification par pierre (10 février 2019 à  14:55)

Hors ligne

 

avatar
NMDA homme
Nouveau Psycho
France
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 31 Jan 2018
109 messages
Blogs
Salut rien n'est jamais sur a 100% mais le fait que tu ne soit pas aller en GAV et que tu soit poursuivie seulement en tant que consommateur sont des bon signe je pense que t'auras au mieux un rappel à la loi et au pire une petite peine de prison avec sursis

Perdre tout espoir, c'était cela la liberté. C’est seulement quand on a tout perdu qu’on est libre de faire tout ce qu’on veut

Hors ligne

 

avatar
Recklinghausen homme
Adhérent PsychoACTIF
France
champi vert2champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 09 Mar 2015
6185 messages
Salut,

Ta " mise en examen " n'est que pour : " consommation de stupéfiant ".

Est ce que tu étais en train de consommer lorsque tu as subi ce contrôle qui a débouché sur la découverte de 50 grammes de résine ?

Car il y a peut-être possibilite de faire jouer un vice de procédure, quand au motif de ton inculpation.

En effet, c'est d'un " transport " et non pas " une consommation " dans ce cas précis.

Bon, force et de reconnaître que les chefs d'inculpation auraient pu être plus important :

X Auraient pu être rajouter : transport, détention, achat, voir cession ( de stupéfiant ), au vue de la quantité qui aurait pu être considérer comme trop importante pour de la consommation personnelle.

La notification d'une ordonnance pénale signifie que le procureur de la République ca te convoquer dans son bureau et te rappeler le ou les articles de Loi que tu as enfreint et ce que prévoit la Loi ( les peines et amendes maximum ).

Et il va te notifier la décision du Juge pour cette affaire.

En fait, tu es passé en " jugement simplifié " et il n'y a pas eu de débat contradictoire ( tu n'as pas donné ta version des faits ).

C'est le résultat qui va t'être donné. La présence d'un avocat est inutile pour assister à l'entretien.

Si ce jugement ( qui sera inscrit dans ton casier judiciaire n'était pas conforme à tes attentes, tu as 45 jours pour faire opposition à ce jugement.

Généralement, comme ce style de jugement est rapide, et que le prévenu ne peut pas se défendre par sa prèsence ou celle de son avocat, les peines appliquées ne sont pas spécialement sévères .

Mais cela ne te prive pas de ce droit à faire opposition, hein. Cependant, comme le jugement est plutôt clément, il est rare que faire opposition soit la meilleure défense de tes intérêts ( mais qui sait ? ).

N'hésite pas à nous dire,comment ça c'est passé, cette audience.

Prends soin de toi,


Reck.

L'amour d'une famille, le centre autour duquel tout gravite et tout brille.

Hors ligne

 


Remonter


Pour répondre à cette discussion, vous devez vous inscrire

Sujets similaires dans les forums, psychowiki et QuizzZ

logo Psychoactif
[ Forum ] Première Convocation Tribunal
par mlwoap, dernier post 27 septembre 2023 par LaCabane
  24
logo Psychoactif
[ Forum ] Convocation tribunal pour conso 2g de cannabis
par xd2222, dernier post 25 décembre 2014 par Gorille
  3
logo Psychoactif
[ Forum ] Achat sur le deep, convocation par la police ?
par scanzlui, dernier post 24 novembre 2018 par AyatoKun666
  5

Pied de page des forums