dégouté

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xetubus
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Inscrit le 15 Nov 2007
1831 messages
salut,

voilà  ce matin je regarde mon compte sur internet et je vois : avis a tiers detenteur - 1600 euros.

je suis malaaade !!
ya des solutions ? y aurait pas des agents du fisc pour me renseigner dans la salle ? oui c'est au fisc que je dois 3000.... sad

"Le monde ne sera pas detruit par ceux
qui font le mal, mais par ceux qui les
regardent sans rien faire" - Albert Einstein.

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phenix2008
Banni
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276 messages
Salut papy wink, je peux peut-etre te renseigner, je commence à  devenir spécialiste question dettes tous azymuth..., mais il faudrait que tu dises exactement, dans l'ordre:à  qui exactement tu dois du thune, quelle raison (arriérés d'impôt, etc..) et aussi qui a fait la saisie sur ton compte, seulement à  ta banque? ou aussi sur ton salaire?.....

En tt cas, normalement, même à  la banque, il sont censés te laisser une somme minimale, calculée sur le rmi, je crois....je va regarder dans mes archives....Si tu préfères ne pas mettre tt ça sur le forum, padiproblème, envoie ça à  mon adresse mail....
Eh, au fait, je suis sérieux, ce coup là , je suis surendetté, je commence à  connaître la zique....cool

Rien ne prédispose plus à  l'aspect pensif que l'absence totale de pensées.
Pierre Dac.

(alias.....alain, survivor, phenix2007, etc..)

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xetubus
Adhérent PsychoACTIF
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1831 messages
salut fenice,
merci de ton aide.
oilà , j'etais artisan pendant 5 ans et je dois la taxe proffessionnelle  qui fait po près 3000 euros.
ils m'ont fait un avis à  tiers detenteur de mon solde (1600) euros. lundi j'appelle la bank pour leur demander le minimum vital en plus je suis en maladie donc je ne touche que les I.J. ce qui fait pas bcp.
tain, pourtant je suis rodé, d'hab, je retire tout mon pognon de la bank mais là , la glande m'a
fait trainer et j'ai oublié donc je me suis fait marron.
merci si tu peux m'apporter des renseignements mais je crois que les impots ...obligé de casquer.


danke phenix et bon dimanche.

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behrthram
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salut papy

tu peux expliquer un peu ton probleme, je comprend pas....
bon courage

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bighorsse
Banni
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8506 messages
obligé oui, mais la banque se doit de te donné un minimum, ça c'est sur, mais il faut que tu ailles les voir, car il y a des paperasse à  leur fournir; bon courage car les problemes de tunes j'en ai de graves aussi (la maladie pendant 7 mois ça tue un compte bancaire!) et je sais que ça bouffe la vie!

l angoisse est le vertige de la liberté

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phenix2008
Banni
Inscrit le 25 Nov 2007
276 messages
Re-moi...Est-ce que ça date d'il y a longtemps, tes arriérés de taxe professionnelle?Quelles années?

Le truc dont je parlais, et bighorse confirme, ça s'appelle une "main levée", si la saisie est récente, en fait, il faut que tu ailles voir les impôts, direct, que tu leur explique ta situation et remplir avec eux une demande de mainlevée ( c'est O-BLI-GA-TOI-RE!Ils doivent te laisser du fric sur ton compte, je crois, au moins, l'équivalent du RMI°, donc, tu reviens avec ce papier à  ta banque, tu leur files, et ils doivent remettre du blé sur ton compte.....Si tu prévois d'autres saisies, je te conseille de demander à  ta banque de refuser la saisie.Il leur faut un papier signé.Je l'ai déjà  fait pour pas me retrouver à  sec en attendant de négocier avec les impôts.

Après, il y a éventuellement la "demande de remise gracieuse"....ça, c'est un autre bintz, mais dans ta situation, en arrêt-maladie et surtout si ton statut professionnel a changé, c'est jouable....Je l'ai fait une fois, et on m'a blanchi une ardoise de 25000F, mais bon, faut que ta demande soit sérieusement étayée.
Question, est-ce que ton statut professionnel a changé entre le moment dont datent tes dettes et aujourd'hui?Si ma mémoire est bonne, tu es actuellement employé?

en attendant, un site excellent....

http://experts-univers.com/saisie-sur-c … caire.html

A plus Xetu...

Dernière modification par phenix2008 (24 août 2009 à  19:28)


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behrthram
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Inscrit le 21 Nov 2007
5989 messages
entre ce qui est obligatoire et ce que s'autorise les banques pour "epurer" leurs "mauvais" clients pendant les vacances c'est rock'n'roll, j'ai un ami qui vient de se faire saisir l'integralité de son rmi, malgré les recours et les lettres d'avocats, le banquier n'en a rien à  foutre...

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phenix2008
Banni
Inscrit le 25 Nov 2007
276 messages
Eh bien, ton pote peut attaquer direct sa banque, ou au moins l'en menacer, becoz c'est garanti par un décret de loi (voir lien, ils doivent laisser un minimum équivalent au RMI.....), à  moins que ton pote ait une embrouille directement avec sa banque...Là  je parle d'une saisie sur salaire par un "tiers", impôts compris....

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex … dateTexte=

Sinon, je connais la zique, bertrand, ces chiens se permettent tout, ils savent qu'avec le RMI (voire moins...), , tu vas pas leur intenter un procès...sad

Ceci dit, la Poste et la Caisse d'épargne, je crois, sont tenues de t'ouvrir un compte, quelle que soit ta situation...Je tiens ça de la Banque de France, section "surendettés"...wink

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behrthram
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c'est ce qu'il fait mais en attendant il creve de faim et risque de perdre son appart.... merci la banque...

tu sais le dos legifrance il ne sert que si en face tu as des gens qui veulent bien se donner la peine de le lire, on leur a sorti les jurisprudences de comdamnations des banque pour ce genre de delits, mais rien à  foutre.

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bighorsse
Banni
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8506 messages
la banque qui pique un rmi est vraiment dans la pure illégalité; il faut que ton pote se rende dans sa banque et gueuler devant des clients (tout en restant poli c'est important) jusqu'a ce qu 'un conseiller le recoive, car le rmi est intouchable

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behrthram
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5989 messages
je sais, lui aussi, on a fait tous ça depuis longtemps (scandale dans la banque, avocats, lettre de mise en demeure) en fait ils veulent le procès, ils savent faire durer ce genre de truc et pour 1000 euros de dédommagement ils acceptent de prendre le risque de se faire attaquer, ça ne relève que du tribunal de commerce.... et du mauvais conseil à  la clientèle, mon copain avait un découvert autorisé de deux cent% de ses revenus, et ça c'est condamnable, ils organisent l'insolvabilité des clients qu'ils veulent jeter...

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xetubus
Adhérent PsychoACTIF
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salutatous et merci pour vos messages.
bon, je crois que c'est a peu pres arrangé.
en fait ce pognon je le dois aux impots, taxe proffessionnelle 2000,01,02,03. ça represente 3000 euros.
j'ai appelé ce matin ma banque et le gus m'a dit d'envoyer mes relevés de versement d'indemnités journalieres (je suis en maladie) et il va me laisser du blé sur mon compte. là  il m'a déja laissé 400 euros, plus a venir quelque chose encore.
bon ce fric je le dois aux impots, y me lâcheront pas et si il m'arrive un petard ce sont mes filles qui devront payer alors je vais casquer, doucement mais je veux tout payer pour etre tranquille et dormir en paix.

merci à  vous pour tous vos messages?
bises.
papo. :)

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phenix2008
Banni
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276 messages
RE moi Xetu, content que ça s'arrange, mais j'ai une suggestion à  te faire...Ra ppelle quand même les impôts en loucedé, genre tu te fais passer pour un autre, pour te renseigner sur les amnisties...Pourquoi je te dis ça? Becoz quand j'ai appelé Bercy pour voir si on pouvait s'arranger, une secrétaire m'a dit que mes arriérés d'impôts , si je n'avais pas répondu "présent" à  chaque relance, auraient été amnistiés au bout de 5 ans.....alors, 2003-2008....?

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Pierre Dac.

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