Contrôle positif au volant (mdma) dans un autre pays.

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Oremilac
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Inscrit le 24 May 2016
5 messages
Bonjour, je viens vous faire pars d'un problème qui m'est arrivé cette été pour lequel je recherche des infos et conseils.
Cette été donc, j'ai été contrôlé positif au volant en République Tchèque en sortie de festival ( au Let It Roll pour ceux qui connaissent ). Etant plutôt du genre à  ne pas conduire même après une simple bière, je ne suis pas non plus du genre à  conduire sous l'emprise de stup et j'avais décidé de prendre peu ou rien durant les 3 jours de festival.

Le derniers jours du festival donc, nous avions décidé de ne pas repartir le matin et d'attendre le soir pour ne prendre aucun risque, mais l'organisation du festival a obligé tout le monde à  vider les parking dès la fin des festival ( sans considération pour le fait d'obliger à  prendre le volant sous l'emprise de drogue, d'alcool ou à  des gens qui n'avait pas dormi depuis 20h. ), à  la base je n'étais pas le conducteur de la voiture, mais nous avons décidais que je prendrais le volant, le temps de sortir de l'enceinte du festival et de se garer dès que possible, puisque j'étais complètement clean et que j'étais de loin celui qui avait pris le moins de prod sur les 3 derniers jours ( les autres conducteurs possible s'était littéralement bardé de C et d'amphet toute la nuit. ).

Malheureusement, en parfaite cohérence avec le besoin de virer quelque soi les risque tout les festivalier dès l'aurore, les flics était à  la sortie du festival et contrôler toutes les voitures. Résultat : positif au test salivaire pour la mdma, il m'ont confisqué mon permis et obligé de les accompagner faire une prise de sang à  la ville la plus proche.

Après ça il m'ont pris une "caution" de 200€, fait signer plein de papiers, et laissé repartir en laissant un autre conducteur prendre le volant ( ceux-là  même qu'on avait décider de ne pas laisser au volant dans une logique d'attitude responsable, merci les flics et la logique de la répression ), en me disant que selon le taux je pouvais risquais en théorie dans le meilleurs des cas une simple amende ( pouvant allez jusqu'à  4500€ ) et dans le pire des cas l'amende plus de la prison, mais que je ne devait pas m'inquiéter car c'était vraiment dans le pire des cas, et que vu que je venais d'un autres pays il n'y aurais probablement pas de suite. Interdiction de reprendre le volant sur leur territoire quoi que mon permis soit toujours valide en France ( il m'ont dit de juste dire que je l'avais égaré et de le refaire. )

C'était début Aout 2015. Aujourd'hui, presque 10 mois plus tard, je reçois une lettre recommandé me disant que je suis convoqué le 26 Juin en République Tchèque en rapport à  cette infraction !
Et là  je suis pas du tout rassuré... Je ne sais pas du tout ce qu'ils me veulent, où ce que je risque. Je n'ai pas du tout les moyens, ni la moindre idée de comment allez en République Tchèque pour cette convocation.
A savoir que la lettre indique que j'avais 96 nanogramme par ml de sang. Je suis pas chimiste, mais n'est-ce pas absolument ridicule en terme de quantité ?

Du coup je me demande si c'est déjà  arrivé à  quelqu'un ici, où si quelqu'un sait ce que je risquerai à  ne pas y'aller ( pas envie que ça empire.. ), où ce que je risque à  y aller ( j'ai pas envie de jouer le jeu de l’honnête, y aller et ne pas pouvoir repartir. )

Je suis vraiment pas rassuré et inquiet..., j'ai l'impression d'être traité comme un putain de criminel alors que je suis un mec des plus lambda. On remerciera la répression qui dépense son temps et son argent à  faire poursuivre des gars comme moi ( pas vraiment le profil d'un délinquant... ) et qui oblige les consommateur à  avoir des conduite à  risque.

Voilà , en tout cas je stress bien comme il faut, je ne sais pas quoi faire, et je me tourne vers le forum. En espérant que vous pourrez m'aider, et merci d'avance.

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Anonyme 473
Banni
Inscrit le 11 May 2016
212 messages
Je sais pas comment c'est métabolisé, mais théoriquement, en prenant en compte que t'as 5L de sang, ça fait 0,00048g de MDMA dans ton corps.
C'est assez faible, quand même, en admettant qu'un para de 0,1g de MD pure à  100% contient 208 fois ce montant... Enfin, je connais pas les seuils d'effets en ng/L thinking
Mais c'est vrai que ça me ferait serrer perso, d'autant que je connais pas du tout la législation tchèque...
Bonne chance en tout cas

Lama.

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casse la perche
Nouveau Psycho
Inscrit le 31 May 2014
57 messages
Tu peux toujours te renseigner auprès d'un juriste, avocat ou truc du genre, mais je pense que si tu ne donne pas suite ils ne vont pas se prendre la tête avec un si petit délit... tu peux chercher aussi sur le net les accords juridique entre la France et la république tchèque mais je pense pas que tu risque grand chose a part si tu retourne dans ce pays et que tu tombe sur un contrôle.... no stresse mec! Pour ma part déjà  fait topé en belgique avec quelques pills sur moi et j'ai jamais eu de suite malgré une déposition enregistrée mais bon je n'avais pas reçu de convoc ils n'ont pas été aussi loin que toi... a ta place je ferais le mort wink

Dernière modification par casse la perche (24 mai 2016 à  18:33)

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Canonyme
Nouveau Psycho
Inscrit le 21 Sep 2015
127 messages
J'ai trouvé ce PDF avec pas mal d'informations à  partir de la page 118 https://wcd.coe.int/com.instranet.Instr … mp;Usage=2

Après le document n'est pas récent (1999) et la législation tchèque concernant les drogues à  depuis évoluée (dans le bon sens du terme), à  prendre donc avec des pincettes.


Le mieux à  faire reste selon moi d'en parler à  un avocat.

Dernière modification par Canonyme (24 mai 2016 à  18:45)

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splinK
PsychoHead
Inscrit le 31 Oct 2014
1116 messages
Laisse tomber, tu risques pas l'extradition pour si peu, j'ai un ami qui a été condamné à  de la prison ferme en Suisse (bon c'est pas dans l'Europe mais y'a aussi des accords avec la France), il a jamais été inquiété, faut juste plus qu'il traverse la frontière wink

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Canonyme
Nouveau Psycho
Inscrit le 21 Sep 2015
127 messages
Par contre concernant une amende potentielle, c'est un peu plus compliqué, ils ont tout l'arsenal législatif pour obtenir le paiement.

Le conducteur immatriculé en France ayant commis une infraction sans avoir été arrêté reçoit une lettre (en français) à  son domicile de la part des autorités du pays visité. La lettre lui notifie que des poursuites sont en cours à  son égard et qu’il doit de régler l’amende. Tous les détails sur l’infraction, le paiement de celle-ci et les délais avant majoration, sont indiqués dans la lettre. Les poursuites et l’amende sont définis selon le code de la route du pays où l’infraction a été commise.

Si le contrevenant refuse de payer, le pays européen émetteur de l’amende peut demander aux autorités françaises de se charger du recouvrement de l’amende (en application du principe de reconnaissance mutuelle des sanctions pécuniaires dans l’UE).

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splinK
PsychoHead
Inscrit le 31 Oct 2014
1116 messages

Canonyme a écrit

Par contre concernant une amende potentielle, c'est un peu plus compliqué, ils ont tout l'arsenal législatif pour obtenir le paiement.

Le conducteur immatriculé en France ayant commis une infraction sans avoir été arrêté reçoit une lettre (en français) à  son domicile de la part des autorités du pays visité. La lettre lui notifie que des poursuites sont en cours à  son égard et qu’il doit de régler l’amende. Tous les détails sur l’infraction, le paiement de celle-ci et les délais avant majoration, sont indiqués dans la lettre. Les poursuites et l’amende sont définis selon le code de la route du pays où l’infraction a été commise.

Si le contrevenant refuse de payer, le pays européen émetteur de l’amende peut demander aux autorités françaises de se charger du recouvrement de l’amende (en application du principe de reconnaissance mutuelle des sanctions pécuniaires dans l’UE).

"Sans avoir été arrêté" du coup c'est peut-être un peu différent, justement en Suisse quand tu te fais flasher tu doit payer, mais une amende prononcée par un tribunal tu as pas besoin de la payer, faut juste plus mettre les pieds dans le pays. Après je suis pas juriste ce sont que des suppositions.

Dernière modification par splinK (24 mai 2016 à  19:16)

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Tetris68
Il était une fois l'héroïne...
Inscrit le 20 Mar 2016
2384 messages
Si tu comptes pas retourner la bas en voiture tu peux faire le mort.
J'habite a la frontière et a moins que tu te refasses taper en voiture dans le même pays tu risques rien.
Les flics Tchèques n'ont rien a dire tant que tu es en France et rouler avec si peu de mdma qu'une mouche n'en serait pas stimulé n'est pas une motif d'extradition.

L'héro c'est fabuleux mais quand t'arrêtes faut redécorer.

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Oremilac
Nouveau membre
Inscrit le 24 May 2016
5 messages
D'abord merci pour vos réponse à  tous :). Face à  ces politiques répressives on se sent souvent désarçonnés, par leur inefficacité ( jusqu'à  être contre-productive ), leur stigmatisation, et les espace solidaire comme psychoactif sont vraiment utile dans ce cas.


Canonyme a écrit

J'ai trouvé ce PDF avec pas mal d'informations à  partir de la page 118 https://wcd.coe.int/com.instranet.Instr … mp;Usage=2
Après le document n'est pas récent (1999) et la législation tchèque concernant les drogues à  depuis évoluée (dans le bon sens du terme), à  prendre donc avec des pincettes..

Je n'arrive pas à  ouvrir le pdf ? Que dit-il en gros ?

casse la perche a écrit

je pense que si tu ne donne pas suite ils ne vont pas se prendre la tête avec un si petit délit... tu peux chercher aussi sur le net les accords juridique entre la France et la république tchèque mais je pense pas que tu risque grand chose a part si tu retourne dans ce pays et que tu tombe sur un contrôle.... no stresse mec! Pour ma part déjà  fait topé en belgique avec quelques pills sur moi et j'ai jamais eu de suite malgré une déposition enregistrée mais bon je n'avais pas reçu de convoc ils n'ont pas été aussi loin que toi... a ta place je ferais le mort wink

Je pensais vraiment aussi que y aurai pas de suite, pour si peu je me suis dit qu'ils allaient pas se prendre la tête à  allez chercher un mec en France sachant qu'ils m'avait déjà  pris de la tune au moment du contrôle, confisqué le permis et signalé que je ne pourrais plus conduire en République Tchèque. La plupart de mes amis m'ont dit " bah ils t'ont dit que t'allais peut-etre recevoir une amende pour te faire flipper, tu va jamais rien recevoir", et à  presque 10 mois j'avais fini par en être convaincu, mais finalement, la lettre est arrivé, et franchement je préfère ne plus avoir de certitudes acquises sur présomption.

casse la perche a écrit

Tu peux toujours te renseigner auprès d'un juriste, avocat ou truc du genre

Canonyme a écrit

Le mieux à  faire reste selon moi d'en parler à  un avocat.

En parler à  un avocat c'est la première chose qui m'est venu à  l'esprit, mais je suis un pauvre étudiant sans le sous, et je sais pas vraiment où je pourrais trouver une assistance judiciaire gratuite et anonyme. Ça fait partie des infos que je cherchais.

splinK a écrit

Laisse tomber, tu risques pas l'extradition pour si peu, j'ai un ami qui a été condamné à  de la prison ferme en Suisse (bon c'est pas dans l'Europe mais y'a aussi des accords avec la France), il a jamais été inquiété, faut juste plus qu'il traverse la frontière wink

Alors pourquoi la lettre ? C'est vrai que on pourrait se dire qu'il se prondrons pas la tête pour ça, je me le disais, et au final j'ai quant même reçu cette lettre avec accusé de reception.

Canonyme a écrit

Par contre concernant une amende potentielle, c'est un peu plus compliqué, ils ont tout l'arsenal législatif pour obtenir le paiement.

Le conducteur immatriculé en France ayant commis une infraction sans avoir été arrêté reçoit une lettre (en français) à  son domicile de la part des autorités du pays visité. La lettre lui notifie que des poursuites sont en cours à  son égard et qu’il doit de régler l’amende. Tous les détails sur l’infraction, le paiement de celle-ci et les délais avant majoration, sont indiqués dans la lettre. Les poursuites et l’amende sont définis selon le code de la route du pays où l’infraction a été commise.
Si le contrevenant refuse de payer, le pays européen émetteur de l’amende peut demander aux autorités françaises de se charger du recouvrement de l’amende (en application du principe de reconnaissance mutuelle des sanctions pécuniaires dans l’UE).

Le truc c'est que la lettre n'indique rien de tout ça. Rien sur la nature du rendez-vous auquel je suis convoqué, rien sur ce que j'encours là -bas, où ici si j'y vais pas, pas de montant à  payer ou même le moindre mot sur un quelconque amende. Juste une "annonce que la procédure d'infraction comprenant la convocation de l'accusé au sujet de l'infraction mineur a été ouverte conformément aux articles... blablabla. Votre infraction aurait été commise : en date du 02.08.2015 vers 12h40 à  Milovice au volant du véhicule immatriculé blablabla  Après utilisation antérieure de substance addictive vous étiez encore sous l'influence ( mon cul... à  0.00048g ). blablaba ( en gros il dit que j'ai accepté de me soumettre à  une prise de sang qui a prouvé les fait ) suite à  la demande de la Police la procédure d'infraction ouverte. La mairie de Lysa nad LAbem, service de blablabla, vous convoque pour l'énonciation orale concernant cette affaire qui est, conformément à  l'article blablabla.

Après y a en dehors du corps de la lettre tout un tas de propos juridique comme quoi j'ai le droit de proposer des preuves pour ma défense, de plaider , que je ne doit être forcé ni au témoignage ni à  l'aveu, que je peux être absent en cas d'excuse pertinente ou raison importante, que je peut nommer un mandateur. Ce genre de truc.
Mais on me dit rien à  propos d'une amende, où d'une décision qui aurait été prise.

Le pire c'est que la lettre semble avoir été traduite du tchèque au français sur un traducteur automatique... Du grand professionnalisme la police tchèque. Enfin du coup la lettre n'est pas clair du tout, bien que manifestement officiel, et je peine à  comprendre ce qu'on veut de moi.

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Canonyme
Nouveau Psycho
Inscrit le 21 Sep 2015
127 messages
En gros il dit que si t'as pas été impliqué dans un accident sous stupéfiant et que tu refuses d'effectuer la prise de sang, tu risques seulement une amande et que c'est pour cette raison qu'un bon nombre de personnes choisissent cette option.

En tout cas c'était le cas en 1999 thinking

Essaie de voir ce que disent les articles cités, ils précisent peut-être ce que tu risques.


Après il y a fort à  parier que la lettre fait figure d'intimidation. Ça coûte pas grand chose d'envoyer un bout de papier, et si ça peut faire revenir le concerné la queue entre les jambes pour qu'il se soumettre à  la prise de sang autant tenter le coup. Personellement je laisserais gentillement trainer mais l'idéal serait d'en parler à  un professionnel.

Il y a un subreddit (anglophone du coup) pour demander des conseils juridiques : https://reddit.com/r/legaladvice

Ça vaut pas les avis d'un professionnel mais certains pourront peut-être éclairer un peu ta situation :)

Et concernant la concentration dans le plasma sanguin, malheureusement il n'y a pas de seuil minimum (comme en France). Un faible taux peut jouer en ta faveur pour avoir une peine raisonnable mais ca ne te mets pas à  l'abris de l'infraction

Dernière modification par Canonyme (24 mai 2016 à  23:15)

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Oremilac
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Inscrit le 24 May 2016
5 messages
Bah en faite après le test salivaire, lors du contrôle, il m'ont directement emmener en ville pour un test sanguins ( d'ou ils tiennent le taux de 96ng/ml ), je pouvais refuser mais ils m'ont signaler que dans ce cas ils était en droit de me retenir plusieurs jours, et moi j'avais un avion le lendemain très tôt...

Donc la prise de sang est déjà  faite, et je ne sais pas trop à  quoi correspond cette convocation.

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Henb0y
Nouveau membre
Inscrit le 04 Jan 2017
1 message
Oremilac, alors finalement la procédure c'est achevé sans que tu n'ai rien à  faire?

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Oremilac
Nouveau membre
Inscrit le 24 May 2016
5 messages
Alors je viens faire le rapport de comment tout ça c'est terminé, pour que d'autre gens sache ce qui les attendent si ça leur arrive.

Evidemment je ne suis pas allez à  la convocation en République Tchèques, ( j'ai envoyer une lettre en anglais justifiant mon absence à  l'adresse qui m'avait envoyé le courrier, et un mail copie de la lettre au mail qu'il y avais dans le courrier. Pour faire bon genre. Et avec accusé de réception la lettre ! C'est important pour pouvoir se justifier où cas où. ).
Bon au final par mail il m'ont répondu ok, pas de problème si vous pouvez pas être là  on jugera de la sanction sans vous et on vous enverra la décision par courrier ( donc pas de défense possible. ), mais ça les gène pas plus que ça.

Après ça j'ai attendu 2-3 mois encore, entre les quelle j'ai eu des ennuis avec la préfecture qui m'accusais d'avoir fait une déclaration de faux ( ça peut crée de réel ennuis. ) parce que rappelez-vous, les flics Tchèques m'avait confisqué mon permis et dit qu'il restait valable en France et qu'il me suffisait de le déclarer perdu pour le récupérer en rentrant chez moi. Bah c'est ce que j'ai fait sauf que la préfecture avait dans leur fichier comme quoi j'avais échanger mon permis contre un permis Tchèques y a longtemps de ça. Je vous dit pas la galère, j'ai dit faire une lettre sur l'honneur, photocopier une tonne de papiers, monter un dossier, l'envoyé jusqu'au ministère pour prouver tous qui été arrivé ( ne surtout pas mentir sur les événements ) et récupérer mon permis. Alors méfiez vous de ce que vous dit un flic Tchèque..

Bon mis à  part ces embrouilles lié au permis. J'ai donc reçu la décision du jugement et j'ai eu une amende de 5000 couronne un truc comme ça ( 200€ ) auxquelles il fallait soustraire la caution payé sur place le jour de l'infraction qui était de 200€, il me restait donc 0€ à  payer. Aucune autre sanction, beaucoup de soulagement après presque 2 ans de suspense.

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elo8888
Nouveau membre
Inscrit le 21 Feb 2017
2 messages
Bonjour, je suis francaise et je me suis faite arretée au volant en territoire belge. Positive aux amphétamines et au THC, mon permis est confisqué pendant 10jours
Je serais obligée d'aller le recuperer en personne ? Puis je encore conduire sur le territoire francais ?
Je vais me faire juger en belgique ou en france ? qu'est ce que je risque ?
Merci de vos réponses j'ai un peu peur

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Oremilac
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Inscrit le 24 May 2016
5 messages
Bosoir Elo8888.

Peux-tu donner plus de précision. D'ou tiens tu l'information comme quoi ton permis est confisqué pendant 10 jours ?

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bebert80
Psycho junior
Inscrit le 27 Jan 2016
453 messages
Salut tout le monde

Moi aussi je me suit fait pété avec 2g dhéroine mais pas au volant heureusement, donc pas eu de test salivaire, le soucis c'est que sa fait la seconde fois en 1 ans, la premiére fois j'ai juste eu une amande et une interdiction d'aller dans la ville ou j'allais pécho..

La comme c'est la seconde fois je c'est pas ce qui'il m'attend je suis convoquer au mois de juin au tribunal, a mon avis je vais pas échapper a l'obligation de soins

Sa se passe comment l'obligation de soin? c'est des rendez vous au s.p.i.p tout les combien de temp a peut pret? il y font a chaque fois des test d'urine pour voir si je consomme toujours?

si quelqu'un a déja eu les meme soucis que moi veuillent bien m'éclairer sa serais cool

Dernière modification par bebert80 (21 février 2017 à  23:11)


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