alcool et avoir fumé

#1 
karinne femme
Nouveau membre France
02 août 2017 à 22:29
bonjour etant nouvelle sur le forum et m' inquiétant pour mon ami (bien que parti de chez moi depuis un mois )

je pense que vu les virées qu'il fait qu il ne va pas tarder à lui arriver qq chose je ne lui souhaite vraiment pas mais ...

d'abord je tiens à préciser il est Belge habitant et france avec un permis français

nous sommes frontalier donc qd il va boire c'est souvent  en belgique

quand il boit ce n'est pas un verre il est complétement ivre j ai d'ailleur créer une discution sur le fil alcool

j'aurais voulu savoir si il fait contrôler ++++ que positif a l'alcool et qu on lui fait un test salivaire qu on voit qu il a fumé que se passe t il ? amande , retrait de permis prison ?? obligation de soins  ??

les lois ne sont pas les mêmes  en france qu en belgique
que se passe t il si il se fait arrêter en belgique
que se passe t il si il se fait arrêter en france 

tout en sachant je répète qu il est belge avec un permis francais et habitant en france 

merci

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#2 
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Recklinghausen homme
Adhérent PsychoACTIF France
03 août 2017 à 08:53
Salut,

Je ne peux pas te dire précisément ce qui se passera en Belgique vu que je ne maitrise pas trop la législation de ce pays. Mais s'il se fait contrôler positif, il se fera convoquer devant le procureur du Roy.
Avec un risque d'amende, voir de prison en cas de récidive.

Pour ce qui est de la France, se sera rétention immédiate du permis de conduire et si les tests sont confirmés positifs, il devra passer une prise de sang et passer devant une commission pour le récupèrer.

Parallèlement, il passera au Tribunal de Grande Instance pour conduite sous l'effet alcoolique et sous l'effet de produit classé stupéfiant. Et éventuellement pour consommation de stupéfiant.

S'il devait revenir de Belgique avec du cannabis, pourrait se rajouter " importation, transport et détention de substance classée stupéfiant ".

Il risquera la prison ferme en cas de récidive car généralement, sans accident avec un ou plusieurs blessés, la première fois n'amène " que " du sursis et un retrait de permis, le tout associé à une amende assez salée.

L'obligation de soins pourrait être une peine complémentaire décidé par le Juge, lors de son passage au tribunal.

Il peut très bien passer entre les gouttes mais en ce moment, en France, vu que les chiffres de la sécurité routière ne sont pas bons, les contrôles ont tendance à etre en augmentation... Et la répression de plus en plus dure car c'est la seule et unique réponse du législateur pour le moment.

Le mieux serait qu'il se rende en Belgique en train. Les risques seraient bien moindre.

@ +


Reck.

L'amour d'une famille, le centre autour duquel tout gravite et tout brille.

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