Demande conseils (assurance) - Suspension judiciaire sans suspension administrative
Publié par Sullyvan777,
911 vues, 2 réponses
#1
- Sullyvan777
Nouveau membre
- 02 août 2024 à 13:26
Bonjour,
Je poste pour avoir des petits conseil suite un dépistage positif au cannabis au volant.
J'ai eu un contrôle stup positif en décembre 2023 mais ils ont été trop long pour prendre la suspension administrative. J'ai donc récupéré mon permis avant d'être convoqué par la justice quelques mois plus tard. Y a 15 jours j'ai eu une composition pénale et j'ai eu 6 mois de suspension judiciaire (rendu mon permis y a 1 semaine).
Au niveau permis sur le site ANTS, j'ai toujours 12pts, aucune amende et mon permis est toujours inscrit comme valide. Y a aucune mention de l'événement sur mon relevé RIR.
Du coup, je m'interroge si je dois le déclarer à mon assurance. Vous pensez que mon assurance aura aucun moyen de savoir pour ma suspension judiciaire ? Je me questionne sur la meilleur solution car j'ai envie d'être couvert en cas d'accident. Aussi, vous pensez qu'il y a encore un risque qu'ils m'enlèvent encore 6pts au niveau préfecture ?
Merci d'avance. Bonne journée !
Je poste pour avoir des petits conseil suite un dépistage positif au cannabis au volant.
J'ai eu un contrôle stup positif en décembre 2023 mais ils ont été trop long pour prendre la suspension administrative. J'ai donc récupéré mon permis avant d'être convoqué par la justice quelques mois plus tard. Y a 15 jours j'ai eu une composition pénale et j'ai eu 6 mois de suspension judiciaire (rendu mon permis y a 1 semaine).
Au niveau permis sur le site ANTS, j'ai toujours 12pts, aucune amende et mon permis est toujours inscrit comme valide. Y a aucune mention de l'événement sur mon relevé RIR.
Du coup, je m'interroge si je dois le déclarer à mon assurance. Vous pensez que mon assurance aura aucun moyen de savoir pour ma suspension judiciaire ? Je me questionne sur la meilleur solution car j'ai envie d'être couvert en cas d'accident. Aussi, vous pensez qu'il y a encore un risque qu'ils m'enlèvent encore 6pts au niveau préfecture ?
Merci d'avance. Bonne journée !
Dernière modification par Sullyvan777 (02 août 2024 à 23:42)
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#2
- cependant
Modo bougeotte - 03 août 2024 à 12:23
Salut,
Je connais des personnes qui n'ont pas déclaré la suspension à l'assurance pour n'avoir pas d'augmentation/résiliation. Et c'est passé...
J'ignore complètement jusqu'à quel point ils peuvent vérifier, mais à priori s'ils demandent une déclaration sur l'honneur c'est parce qu'ils n'ont pas automatiquement les infos. Cela engage par contre des responsabilités pénales en cas de découverte...mais je ne sais pas, c'est à toi d'évaluer...
Je connais des personnes qui n'ont pas déclaré la suspension à l'assurance pour n'avoir pas d'augmentation/résiliation. Et c'est passé...
J'ignore complètement jusqu'à quel point ils peuvent vérifier, mais à priori s'ils demandent une déclaration sur l'honneur c'est parce qu'ils n'ont pas automatiquement les infos. Cela engage par contre des responsabilités pénales en cas de découverte...mais je ne sais pas, c'est à toi d'évaluer...
fugu kuwanu hito niwa iwaji
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#3
- Sullyvan777
Nouveau membre - 05 août 2024 à 19:21
Merci pour la réponse Cependant. Pas évident à évaluer de toute façon.
Finalement je leur ai signalé car je préfère pas risquer une non-indemnisation en cas de sinistre grave (j'ai arrété de fumer) et apparement j'aurai même pas d'augmentation de tarifs... J'aurai pu la mettre en "hors service" et avoir une petite réduction (je paye pas cher de base déjà) mais je préfère qu'elle puisse rouler un peu avec un conducteur secondaire de temps en temps.
Finalement je leur ai signalé car je préfère pas risquer une non-indemnisation en cas de sinistre grave (j'ai arrété de fumer) et apparement j'aurai même pas d'augmentation de tarifs... J'aurai pu la mettre en "hors service" et avoir une petite réduction (je paye pas cher de base déjà) mais je préfère qu'elle puisse rouler un peu avec un conducteur secondaire de temps en temps.
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