Contre expertise test sanguin cocaïne

Publié par ,
1462 vues, 1 réponses
Pipo787 homme
Nouveau membre
France
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 05 Oct 2022
1 message
Bonjour a tous,

J'ai du mal à comprendre la loi sur les tests dans le cadre de contrôle routier.

On peut demander une contre expertise avec un test sanguin ? Si oui dans quel délai ? J'ai lu sur certains sites qu'il faut le faire dans la journée, d'autres sites qui parlent de 5 jours.

Dans le cadre de la consommation régulière de cannabis je comprends que cela présente peu d'intérêt mais quid de la cocaïne ?

Elle reste beaucoup moins longtemps dans le sang, donc imaginons quelqu'un qui aurait consommé plusieurs heures avant un contrôle et affiche un test salivaire négatif. Cette personne dans un délai d'un jour pourrait solliciter un test sanguin qui sera du coup négatif ?


Pouvez-vous m'éclairer svp.



Antoine

Hors ligne

 

avatar
CaptainCrox'
"I am an idiot"
Suisse
champi vert7champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 23 May 2022
420 messages
Blogs
Hello,

Je fais remonter un peu le sujet mais si ça peut aider...

J'ai recherché sur plusieurs sources et ça parle bien d'un délai de 5 jours dès que tu reçois la notification des résultats du test salivaire.

https://www.demarches.interieur.gouv.fr … gue-volant

Maintenant, comme tu dis, la c disparaît du sang et de la salive en environ 24h. Cela étant, elle reste plus longtemps dans les urines selon la fréquence de consommation mais on parle de plusieurs jours.

https://www.drogues-info-service.fr/Tou … positivite

Depuis l'introduction dans la loi française des tests salivaires comme "référence", c'est à toi de demander immédiatement une contre expertise. Avant ça, la prise de sang était automatique et faite sur 2 tubes, 1 pour vérifier la présence de substance et le deuxième tube en cas de demande de contre expertise. J'imagine que ce système de 2 tubes était justement fait pour prévenir les situations où la prise de sang est faite trop tard.

En pratique, il faut alors accepter de réaliser le prélèvement salivaire (ou cela constituerait une autre infraction, celle de refus de se soumettre aux vérifications de stupéfiants, passible des mêmes peines) et solliciter immédiatement une expertise complémentaire (contre-expertise), par prise de sang en milieu hospitalier. En tout état de cause, vous pouvez demander 5 jours de réflexion, mais ne signez pas une renonciation à contre expertise (lisez bien tous les documents).

https://www.benezra.fr/pourquoi-demande … iants.html


https://www.village-justice.com/article … 34422.html

https://www.alexia.fr/questions/210419/ … e-sang.htm

Bref, même si tu disposes d'un délai de 5 jours, il vaut mieux demander la contre expertise immédiatement et aller dans un hôpital si tu sais qu'il n'y a rien à trouver, d'où le fait que tu aies pu trouver 1 jour et 5 jours.

Si tu fais une contre expertise, assure-toi que ce ne soit pas les mêmes personnes qui ont fait les premiers tests qui font la contre expertise. Tu as le droit de demander quelqu'un d'autre pour des questions d'impartialité.

Je ne suis pas juriste, je reviens juste avec ce que j'ai trouvé. S'il y a des experts ou s'il y a des gens qui ont fait face à cela, j'espère qu'ils pourront compléter ma réponse.

Edit:
La police est normalement censée te proposer de faire un test sanguin qui sera fait par un médecin, un étudiant en médecine autorisé à remplacer ou un biologiste. La prise se fait en présence d'un policier.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar … 033068494/

Donc, pour moi, si tu n'as rien à te reprocher, tu peux demander à être conduit dans un milieu hospitalier pour faire la contre expertise de suite.

Dernière modification par CaptainCrox' (13 octobre 2022 à  13:44)


“Never be cruel. Never be cowardly. Remember, hate is always foolish and love is always wise. Always try to be nice, but never fail to be kind.” DW

Hors ligne

 


Remonter


Pour répondre à cette discussion, vous devez vous inscrire

Sujets similaires dans les forums, psychowiki et QuizzZ

Pied de page des forums