[ Contrôle routier ]

Kaly68

Bonjour,
Je me suis présenter cette après-midi a la gendarmerie pour un témoignage.pendant le témoignage. Le gendarme me demande si je suis venue en voiture (pas si j'ai conduit) je lui répond que oui
Le gendarme me fait effectuer un test salivaire celui-ci ce révèle positif au opiacé en sachant que j'ai un traitement méthadone, le gendarme me demande la dernière fois que j'ai consommer de l'éroîne je lui répons que c'était vendredi (aujourd'hui nous somme mardi).
Celui-ci m’emmène avec un de ses collègue faire un test sanguin à l’hôpital.
A notre retours il me remet la notice d'info ou il est stipuler que j'étais entrain de conduire alors que j'étais dans la brigade que à aucun moment le gendarme ma contrôler entrain de conduire (ni vu au volant puisque sa question étais es ce que vous etes venue en voiture). Puis l'avis de rétention du permis de conduire.
Qu'elles sont les recours?
Merci d'avance.

Mister No

Prends un avocat assez rapidement pour vérifier si il te reste tu as une carte à jouer et surtout pas les laisser faire n'importe quoi.

Kaly68

c'est clair que c'est n'imp.
Merci.

filousky

Un avocat devrait pouvoir démontrer le vice de procédure. Il est arrivé exactement la même chose à une copine qui se reconnaîtra en me lisant. Je lui signale ton post.

Amicalement

Fil

majama

T'as signé quelques choses ?
Notice d'info c'est quoi ça ? Normalement il doit y a voir une déposition et ou un procès verbal ou quelques choses du genre.
Tu leur as dit que t'avais conduit ou pas ?

Amarnath

Oui tu es venus en voiture... Qui s'appel un taxi !

Kaly68

A aucun moment j'ai dis que je conduisais.
Le gendarme doit me convoquer dans la semaine pour le procès verbal.
Merci pour vos rép.

majama

Je viens d'envoyé un message à ma cousine qui est flic (mais cool) heureusement ça arrive.Il n'avait pas le droit de te soumettre au dépistage le contrôle est soumis normalement à la conduite.Donc il peut y avoir vice de procédure en aucuns cas ils peuvent contrôler les gens comme ça !!C'est bon a savoir.Ma cousine me dit qu'il faut aller voir un avocat et contesté le dépistage..
Bon courage ..

majama

Ne signes surtout pas le procès verbal !

Kaly68

J'ai signer la notice d'information et l'avis de rétention du permis.
Merci,

Shaolin

Salut Kaly et bienvenue.

La copine de galère dont parle Filou, c'est moi salut

J'étais venue demander de l'aide dans une brigade de gendarmerie et on m'a fait un test salivaire alors que j'avais le cul sur une chaise.
Après, perqui et tout le bordel....

Logiquement, c'est contestable.
Le hic, c'est que quand c'est des stupéfiants, les juges deviennent très cons, beaucoup plus que pour l'alcool, et ce n'est pas dit que tu obtiennes gain de cause.
Perso, j'avais pas les tunes pour un avocat, avocat qui n'aurait peut être pas réussi à résoudre le problème.

Et maintenant que tu as signé des papiers, ça va être compliqué.
Vois avec le gendarme au moment du procès verbal, dis lui que tu es venue en voiture, mais en passagère (trouve quelqu'un qui le confirmera pour toi) , et avec un peu de chance, tu seras juste reconnu coupable de consommation de stupéfiants.
Y a peut être une chance encore pour toi. Moi le procès verbal, ils n'avaient pas attendu pour me le faire signer.

Commence déjà par en parler au médecin (csapa?) qui te suit pour ta métha.
Il faut absolument que tu montres que tu es suivie, que tu fais ce que tu peux pour résoudre tes problèmes d'addictions, bref, que tu montres que tu ne les a pas attendu pour faire quelque chose.

Je suis de tout coeur avec toi, c'est vraiment dégueulasse comme façon de faire.

Amicalement.
Shao

Kaly68

ils t'ont aussi suspendu le permis?

Shaolin

12 mois de suspension, et 450 euros d'amende.
Et une bonne leçon de morale nauséabonde de la part du juge, qui bizarrement, n'avait pas fait le même spitch au mec devant moi (qui était quand même là pour la deuxième fois à cause de l'alcool, et qui n'avait déjà plus de permis)
Et j'ai juste été contrôlée positive au thc!!

A côté de ça, j'ai un pote qui a pris seulement 4 mois pour la came et un peu de speed surpris

Kaly68

Abuser!

Kaly68

sa veut dire que les gendarme peuvent contrôler n’importe qui dans la rue lui faire un dépistage et si c'est positif lui retirer le permis de conduire?

majama

En fait t'aurai du refuser les dépistage !! Ça faut le retenir les psycho !!

La loi française interdit la conduite après avoir fait usage de stupéfiants. Il n’existe pas de seuil en deçà duquel cet usage serait permis.

La loi prévoit des cas différents selon lesquels le dépistage peut être obligatoire, facultatif ou préventif.

Le dépistage est obligatoire en cas d’accident mortel (le code de la route définit l’accident mortel comme "celui qui a eu des conséquences immédiatement mortelles") ou corporel (blessures).
Le dépistage est possible aussi, mais pas obligatoire, dans les cas suivants :

lorsqu’il y a un accident qui ne cause "que" des dommages matériels ;
lorsqu’une infraction au code de la route a été commise ;
lorsqu’il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu’un conducteur a fait usage de stupéfiants.
Enfin, en dehors de toute infraction, accident ou raison plausible de soupçonner qu’un conducteur a fait usage de stupéfiants, les conducteurs d’un véhicule, même si celui-ci est à l’arrêt, peuvent être soumis à un test de dépistage des stupéfiants. Dans le cadre de la conduite accompagnée, les accompagnateurs d’un élève conducteur peuvent également être soumis à ce test.

Voila les seuls circonstances qui vous oblige à passer au dépistages !!
Vous pouvez refuser le test si ces conditions ne sont pas mentionnées si-dessous !!

C'est vraiment abusé leur façon de faire ils ont pas de faces

Bon courage et tente le vice de forme,comme dit Shaoling N'hésite pas argumenter sur ta prise en charge de soins ect ect...Tu peux toujours contesté vu que tu n'as pas été prise en flagrant délit pour ça il faut un avocat et malheureusement ça va te coûter de l'argent ..

Souces des infos
http://www.drogues-info-service.fr/Tout … RKBNNKG8T0

Dernière modification par majama (25 mars 2015 à 10:51)

Anonymousse au chocolat

Kaly68 a écrit
sa veut dire que les gendarme peuvent contrôler n’importe qui dans la rue lui faire un dépistage et si c'est positif lui retirer le permis de conduire?

En théorie non.
Mais entre la théorie et la pratique...

Ton permis peut tout de même être mis en cause dans cette affaire je pense.
Après ça dépend du juge, mais comme dis Shaolin, on parle de justice et de drogue.
Un fumeur de joint a moins de droits devants un juge qu'un alcoolique récidiviste, les préjugés ont la peau dure.

Laura Zerty

Ce n'est plutôt que l'alcool est un produit légal et pas le cannabis, donc la sentence est plus lourde quand on est doublement dans l'illégalité (conso + soi disant au volant) ?

roulmapoule

Plus vicieux, tu meurs !

Anonymousse au chocolat

Laura Zerty a écrit
Ce n'est plutôt que l'alcool est un produit légal et pas le cannabis, donc la sentence est plus lourde quand on est doublement dans l'illégalité (conso + soi disant au volant) ?

Si surement.

Même si dans la logique c'est la conduite sous l'emprise d'une substance qui doit être jugée, pas la substance elle même.
Sinon tous les mecs qui seraient positifs a l'alcool prendraient tous perpèt vu le nombre de mort que cette substance fait sur les routes chaque année^^

Mais bon on va pas refaire le monde.

Bon courage Kaly wink

Laura Zerty

Ah ba ça c'est sur que la méthode employée est inadmissible, abuser de la naïveté d'une personne avec son autorité de flic ou de gendarme ça fout juste la gerbe et ça donne pas envie d'être complaisant envers les autorités !

Kaly68

C'est clair que c'est abuser, limite abus de pouvoir.
Je verrai vendredi dès réception des analyse de sang le gendarme doit me convoquer pour faire le procès verbal.
Je vous tiendrais informer.
Merci à tous pour vos réponses et surtout vos conseil.
super

Kevin

majama a écrit
Voila les seuls circonstances qui vous oblige à passer au dépistages !!
Vous pouvez refuser le test si ces conditions ne sont pas mentionnées si-dessous !!

J'ai regardé ton lien, il parle bien de dépistage "obligatoire" et "non obligatoire" mais je ne pense pas que ça veuille dire ça...

A mon avis, "obligatoire" est à comprendre au sens de "systématique." S'il y a un accident mortel ou corporel, un test sera obligatoirement (systématiquement) effectué. Dans les autres cas, pas forcément, c'est laissé à l'appréciation des flics. Mais, si la police veut que tu passes un test, je ne suis pas sûr que tu aies le droit de refuser...

Faudrait avoir l'avis d'un avocat pour être sûr...

Shaolin

Perso, le gendarme m'a dit que je pouvais le refuser, mais que ça ne jouerai pas du tout en ma faveur, et que de toute façon, ils pouvaient obtenir une injonction du tribunal pour m'obliger à le faire....

noibé

Salut
Il faut savoir un truc tout con:les pâtisseries et le pain sur lequel on met des graines de pavot dessus pour le goût et la deco te rendent positif au test sur les opiacés
C'est un peu tiré par les cheveux mais tu peux mettre ça en avant sans problèmes car toutes les armes sont bonnes,surtout vu le côté vicieux dont ils ont fait part en te testant.
Alors me demande pas comment le pavot destiné à la boulangerie- pâtisserie se révèle positif à ces tests car ça ne doit pas être celui a opium mais ça marche ,sur à 100%
Tiens nous au courant

Came

Je comprends pas le délire, ils abusent un peu de leur pouvoir là !

majama

A mon avis, "obligatoire" est à comprendre au sens de "systématique." S'il y a un accident mortel ou corporel, un test sera obligatoirement (systématiquement) effectué. Dans les autres cas, pas forcément, c'est laissé à l'appréciation des flics. Mais, si la police veut que tu passes un test, je ne suis pas sûr que tu aies le droit de refuser...

Faudrait avoir l'avis d'un avocat pour être sûr...

J'ai envoyé un message à ma cousine qui travaille à la police qui m'a bien dit que le test n'est obligatoire que lorsque qu'il assimilé a un délit en relation avec la conduite.

majama

Cr qu paraît logique quand tu réfléchis,sinon tous les gens qui dépose dans une affaire de stup peuvent alors être contrôlé et repartir sans permis de conduire lorsqu'il obligé par ex a témoigner parce que son nom à été donné lors d'une garde d'av et que tu dois venir faire une déposition alors dépistage et retrait de permis à chaque fois heuuuuu faut pas déconner non plus ..C'est juste que le flics a joué de son pouvoir et il peut donc y avoir vice de forme.

Melanie85

La codéiné aussi rend les tests positifs,et la codéine est vendu sans ordonnance et est légal.
Tu peu donné cette argument.
C'est bizare car mon beaufrère c'est fais arrété un jour pour un controle,il était positif aux opiacé et au cannabis .
Ils lui on retiré le permis avant tout a cause du cannabis.
6mois de suspensions de permis et controle d'urine obligatoire.
Comme il continuait de fumé et de tapé,il a fait pissé sa mère (ma belle-mère),et elle,elle avait prit un sirop pour la toux avec de codéine dedans.
Résultat ,les test revienne positif aux opiacés,il récupère quand même son permis!

Dernière modification par Melanie85 (25 mars 2015 à 22:40)

Anonymousse au chocolat

majama a écrit
A mon avis, "obligatoire" est à comprendre au sens de "systématique." S'il y a un accident mortel ou corporel, un test sera obligatoirement (systématiquement) effectué. Dans les autres cas, pas forcément, c'est laissé à l'appréciation des flics. Mais, si la police veut que tu passes un test, je ne suis pas sûr que tu aies le droit de refuser...

Faudrait avoir l'avis d'un avocat pour être sûr...
J'ai envoyé un message à ma cousine qui travaille à la police qui m'a bien dit que le test n'est obligatoire que lorsque qu'il assimilé a un délit en relation avec la conduite.

Ou a l'appréciation du fonctionnaire de police si il y a suspicion de consommation.
Donc en gros il dit dans son rapport que tu avais les yeux rouges et que tu étais incohérent, et tu l'as dans l'os.

Pas besoin de refaire le monde, le système n'est pas parfait.

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Testé positif hors de mon véhicule

Kaly68 a écrit

Laura Zerty a écrit

majama a écrit

majama a écrit

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