[ Usage & détention ]
Composition pénal pour "usage de cannabis"
Publié par GreenMan,
14236 vues, 10 réponses
#1
- GreenMan
Nouveau membre
- 16 avril 2018 à 01:21
Bonjour à tous,
je ne suis pas sur d'être au bon endroit pour ce sujet excusez moi si c'est le cas.
Voila ma petite histoire
j'ai déjà été arrêté 2 fois pour consommation de cannabis toujours des petites quantités sur moi
et j'ai eu 2 rappel à la loi. J'ai également été convoqué au commissariat 2 fois car je figurait dans les contacts de dealer arrêté donc pour recevoir mon témoignage.
L'autre jour, j'étais avec des amis fin de soirée ils se partageaient le reste de ce qu'il leur restait (moins d'un gramme) quand la police est arrivé, je n'avais rien sur moi mais ils m'ont embarqué quand même, avec mes amis nous avons été convoqués pour une audition libre, ou moi et mes potes avons tous fais une dépositions mentionnant que:
-Ils avaient trouvé l'herbe par terre alors que nous étions sur un banc dans la forêt
-j'ai refusé de prendre part à leurs partage
-j'ai arrêté de fumer car je suis en médecine et que j'ai déjà eu des antécédents
-je n'avait rien consommé
Pourtant j'ai reçu une convocation pour composition pénal pour usage de stupéfiant
mes questions sont les suivantes:
savez vous si en expliquant ma situation la procureur de la république peut ne pas me donner de sanctions, pensez vous qu'elle m'en donnera quand même et si oui de quel type? enfin vais-je avoir un casier judiciaire à la suite de cette histoire?
Merci du temps que vous me consacrerez et bonne soirée!
je ne suis pas sur d'être au bon endroit pour ce sujet excusez moi si c'est le cas.
Voila ma petite histoire
j'ai déjà été arrêté 2 fois pour consommation de cannabis toujours des petites quantités sur moi
et j'ai eu 2 rappel à la loi. J'ai également été convoqué au commissariat 2 fois car je figurait dans les contacts de dealer arrêté donc pour recevoir mon témoignage.
L'autre jour, j'étais avec des amis fin de soirée ils se partageaient le reste de ce qu'il leur restait (moins d'un gramme) quand la police est arrivé, je n'avais rien sur moi mais ils m'ont embarqué quand même, avec mes amis nous avons été convoqués pour une audition libre, ou moi et mes potes avons tous fais une dépositions mentionnant que:
-Ils avaient trouvé l'herbe par terre alors que nous étions sur un banc dans la forêt
-j'ai refusé de prendre part à leurs partage
-j'ai arrêté de fumer car je suis en médecine et que j'ai déjà eu des antécédents
-je n'avait rien consommé
Pourtant j'ai reçu une convocation pour composition pénal pour usage de stupéfiant
mes questions sont les suivantes:
savez vous si en expliquant ma situation la procureur de la république peut ne pas me donner de sanctions, pensez vous qu'elle m'en donnera quand même et si oui de quel type? enfin vais-je avoir un casier judiciaire à la suite de cette histoire?
Merci du temps que vous me consacrerez et bonne soirée!
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#2
- Zazou2A
Ex modérateur et soutien éternel - 16 avril 2018 à 01:33
Salut 
Je suis loin d être un grand pro des procédures judiciaires.
Mais mon frère finit ses études de pharma, et à déjà eu quelques petites histoires; jamais bien graves.
Alors oui; je pense que tu peux s’en probleme t’en tirer sans casier judiciaire, en mettant en avant le fait que ce serait un handicap; complètement injustifié aux vues des faits, pour les études que tu fais.
Ensuite tu ne nous dis pas si tu consommes tjr ? Si ce n’est pas le cas, un test salivaire par ex, ou sanguin encore mieux negatif jouera aussi en ta faveur.
Et là il y a de grande chances que tu t en sortes sans sanctions
Si tu consommes encore; évite tout test
La consommation reste selon la loi 70 possiblement puni d 1 an de prison et 3750€ d amende.
Dans tout les cas, le mieux serait de prendre de suite contact avec un avocat, si possible spécialisé qui pourra bien mieux te conseiller que nous; et devrais te permettre de t en sortir au mieux. ca reste le meilleur conseil, et sûrement le premier à appliquer dans ta situation selon moi
Mais vu ce que tu nous raconte, ne torture pas trop non plus, tu n as rien fait de grave; et comme je disais ton casier devrait rester vierge
Zaz
Je suis loin d être un grand pro des procédures judiciaires.
Mais mon frère finit ses études de pharma, et à déjà eu quelques petites histoires; jamais bien graves.
Alors oui; je pense que tu peux s’en probleme t’en tirer sans casier judiciaire, en mettant en avant le fait que ce serait un handicap; complètement injustifié aux vues des faits, pour les études que tu fais.
Ensuite tu ne nous dis pas si tu consommes tjr ? Si ce n’est pas le cas, un test salivaire par ex, ou sanguin encore mieux negatif jouera aussi en ta faveur.
Et là il y a de grande chances que tu t en sortes sans sanctions
Si tu consommes encore; évite tout test
La consommation reste selon la loi 70 possiblement puni d 1 an de prison et 3750€ d amende.
Dans tout les cas, le mieux serait de prendre de suite contact avec un avocat, si possible spécialisé qui pourra bien mieux te conseiller que nous; et devrais te permettre de t en sortir au mieux. ca reste le meilleur conseil, et sûrement le premier à appliquer dans ta situation selon moi
Mais vu ce que tu nous raconte, ne torture pas trop non plus, tu n as rien fait de grave; et comme je disais ton casier devrait rester vierge
Zaz
Dans un monde qui va si mal, ce serait de ne rien prendre que d être malade..
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#3
- GreenMan
Nouveau membre - 16 avril 2018 à 01:44
Merci de ta réponse rapide!
Je consomme toujours mais depuis les faits (10 jours) j'ai arrêté de peur justement qu'ils me demande d'effectuer des tests, même si je sais pas si 20 jours suffiront car je fume pas mal normalement (2-3pet/jours)
c'est vrai que je me torture peut être un peu trop mais faut dire que les policiers m'ont vraiment mis la pression et m'ont traiter comme une m**** et quand je leurs ai demander l'issu de la composition pénal ils m'ont dit asser sadiquement qu'on me "remettrait la loi en tête"
j'apprend le néerlandais depuis quelques pour immigrer dès que je le pourrais à Rotterdam et vivre dans le vrai pays des droits de l'homme depuis que j'ai appris qu'en tant qu'européen on a d'office un visa de travail et permis d'habiter les Pays Bas
Je consomme toujours mais depuis les faits (10 jours) j'ai arrêté de peur justement qu'ils me demande d'effectuer des tests, même si je sais pas si 20 jours suffiront car je fume pas mal normalement (2-3pet/jours)
c'est vrai que je me torture peut être un peu trop mais faut dire que les policiers m'ont vraiment mis la pression et m'ont traiter comme une m**** et quand je leurs ai demander l'issu de la composition pénal ils m'ont dit asser sadiquement qu'on me "remettrait la loi en tête"
j'apprend le néerlandais depuis quelques pour immigrer dès que je le pourrais à Rotterdam et vivre dans le vrai pays des droits de l'homme depuis que j'ai appris qu'en tant qu'européen on a d'office un visa de travail et permis d'habiter les Pays Bas
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#4
Salut,
La composition pénale... c'est spécial.
C'est en fait une procédure accélérée, pour éviter un procès, ce qui arrange les deux parties.
Cette procédure est mise en oeuvre, quand le coupable ...reconnait les faits!
Donc en fait, quand tu seras reçu, il te feront une proposition de sanction (amende + casier dans ton cas, probablement), que tu accepteras ou non.
Si tu acceptes, la sanction est appliquée et l'action judiciaire s'éteint.
Si tu refuses la proposition: procès au tribunal (et là les sanctions sont plus les mêmes...).
Tu as 10 jours pour prendre ta décision, à l'issue du rendez-vous.
Tu l'auras compris, en réalité pas vraiment de choix dans cette mesure.
En fait, tu es déjà coupable et condamné.
(En théorie, tu peux y aller accompagné d'un avocat et te défendre. En pratique, la composition est rédigée avant ton rendez-vous, et il n'y a plus moyen d'influencer la décision. J'ajoute que tu es juste reçu par un délégué du procureur... )
Sorry,
La composition pénale... c'est spécial.
C'est en fait une procédure accélérée, pour éviter un procès, ce qui arrange les deux parties.
Cette procédure est mise en oeuvre, quand le coupable ...reconnait les faits!
Donc en fait, quand tu seras reçu, il te feront une proposition de sanction (amende + casier dans ton cas, probablement), que tu accepteras ou non.
Si tu acceptes, la sanction est appliquée et l'action judiciaire s'éteint.
Si tu refuses la proposition: procès au tribunal (et là les sanctions sont plus les mêmes...).
Tu as 10 jours pour prendre ta décision, à l'issue du rendez-vous.
Tu l'auras compris, en réalité pas vraiment de choix dans cette mesure.
En fait, tu es déjà coupable et condamné.
(En théorie, tu peux y aller accompagné d'un avocat et te défendre. En pratique, la composition est rédigée avant ton rendez-vous, et il n'y a plus moyen d'influencer la décision. J'ajoute que tu es juste reçu par un délégué du procureur... )
Sorry,
Dernière modification par FunkyHunk (16 avril 2018 à 01:59)
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#5
- GreenMan
Nouveau membre - 16 avril 2018 à 02:02
Aie ça fait tout de suite plus peur 
Je ne comprend pas "le coupable reconnait les faits"
mais dans ma situtation les faits sont justement inexistants je n'avais rien sur moi, et rien consommé, rien acheté rien du tout, et mes 2 amis ont confirmés reconnaissants eux même qu'ils étaient les "coupables".
La procureur n'en tiendra t-elle pas compte?
edit: j'avais pas vu la fin de ton post, la sanction est donc déjà décidé pour moi et je n'ai plus qu'a attendre de marcher vers l’abattoir donc? quel système étonnant...
Je ne comprend pas "le coupable reconnait les faits"
mais dans ma situtation les faits sont justement inexistants je n'avais rien sur moi, et rien consommé, rien acheté rien du tout, et mes 2 amis ont confirmés reconnaissants eux même qu'ils étaient les "coupables".
La procureur n'en tiendra t-elle pas compte?
edit: j'avais pas vu la fin de ton post, la sanction est donc déjà décidé pour moi et je n'ai plus qu'a attendre de marcher vers l’abattoir donc? quel système étonnant...
Dernière modification par GreenMan (16 avril 2018 à 02:07)
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#6
- Zazou2A
Ex modérateur et soutien éternel - 16 avril 2018 à 02:10
c est vrai que des fois ou j’y ai été c’est un pays plutôt cool, mais il peut faire hyper froid Oue j imagine... malheureusement avec la prohibition française tu es loin d’être un cas isolé ...
Comme je disais; à chaque fois que c’est possible, que ce soit pour une GAV, une audition libre, ou autre; vu l épée de Damoclès que les UDs ont en permanence au dessus de la tête; Merci la loi 70....
La simple consommation est possiblement puni d un an de prison et 3750€ d amende.
Mais WTF, pour un oinj sur un banc ...
Dans tout les cas, prendre conseils au près d un avocat, voir être accompagné selon les cas; permet que vos droits soient respectés, et de pas (en tout cas moin) se faire traiter comme « un sale tox »
Donc maintenant je pense que c’est la première chose que tu devrais faire !
S’il avait été là lors de ton audition les flics (les individus au quel tu as eu à faire, il ne faut pas non plus faire de généralité, même si dans la police les préjugés sur les UD restent forts, c’est encore le cas pour une bonne partie de la société malheureusement; mais eux en plus on la loi de leur côté pour se conforter dans leur façon de penser ... enfin bweeeef
) T aurais sûrement mieux traité!
Je pense qu avoir arrêté est une bonne idée si tu peux continue, jusqu’à l audition au cas où.
Le temps où la détection dans les urines ou le sang est positive varie bcp selon les individus; le mode de vie la conso etc
Mais dans tout les cas mieux vaut prévenir que guérir
Au cas où un test serait demandé autant que les taux soit le plus bas possible à défaut d être nul.
J’espere Que tout ça va bien se terminer, c est franchement pas cool!
Mais l avocat reste le meilleur option je pense.
Après niveau justice, j espère qu au moin ça restera ok pour ton casier; mais avec un avocat jpense que ça devrait le faire !
Zaz
Dans un monde qui va si mal, ce serait de ne rien prendre que d être malade..
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#7
J'avais perso décidé d'y aller sans avocat, car je m'étais bien renseigné sur cette procédure particulière, des semaines durant, ayant flairé le truc...
Et j'avais aucune envie de perdre 1000 balles pour voir un avocat muet me conseiller d'accepter la composition pénale.
Et effectivement, bonjour monsieur, asseyez vous, après t'as le sermont comme quoi t'es un criminel qu'on aurait pu mettre en prison (pas de produits dans mon cas, un refus d'obtemperer + rebellion).
Mais non... on te laisse une chance
Si tu fais l'objet d'une mesure de composition pénale:
-C'est que tu as été au commissariat pour être entendu sur les faits reprochés.
-Que tu les as reconnus et signé un procès verbal qui l'atteste !
-Ils t'ont proposé cette mesure afin d'éviter un procès, et tu l'as acceptée.
Je rappelle que:
Et j'avais aucune envie de perdre 1000 balles pour voir un avocat muet me conseiller d'accepter la composition pénale.
Et effectivement, bonjour monsieur, asseyez vous, après t'as le sermont comme quoi t'es un criminel qu'on aurait pu mettre en prison (pas de produits dans mon cas, un refus d'obtemperer + rebellion).
Mais non... on te laisse une chance
Si tu fais l'objet d'une mesure de composition pénale:
-C'est que tu as été au commissariat pour être entendu sur les faits reprochés.
-Que tu les as reconnus et signé un procès verbal qui l'atteste !
-Ils t'ont proposé cette mesure afin d'éviter un procès, et tu l'as acceptée.
Je rappelle que:
ServicePublic a écrit
Conditions concernant l'auteur des faits
La personne concernée doit reconnaître les faits reprochés et donner son accord pour déclencher la procédure.
Source: https://www.service-public.fr/particuli … oits/F1461
PS: Composition pénale = inscription sur un bulletin du casier: 3 ans pour ma part.
Dernière modification par FunkyHunk (16 avril 2018 à 02:53)
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#8
- filousky
Modérateur - 16 avril 2018 à 08:06
J'ai été gaulé par la gendarmerie sur les pistes de ski des Arcs en 2012. je raconte mon histoire et l'explique dans le thread suivant : composition pénale
La composition pénale est une procédure qui ne peut être proposée qu'en accord avec le procureur de la République iou son substitut de façon à remplacer une suite logique judiciaire par le paiement d'une amende forfaitaire dans les 7 ou 10 jours. Ce paiement payé en timbre fiscaux arrête la procédure pénale.
Il y a quand même une inscriptions au casier judiciaire Bulletin N°1 ( uniquement consultable par la justice)avec possibilité de faire effacer (je crois après un certain délai).
C'est en réalité l'ancêtre de l'amende forfaitaire chère à nos gouvernants (loi qui sera votée au premier semestre)
Aucun besoin de passer par un avocat.
Perso, j'ai payé 200 € pour 0,7 g d'herbe de cannabis et 0,8 g de résine de cannabis. Belle prise ! Non ?
Fil
La composition pénale est une procédure qui ne peut être proposée qu'en accord avec le procureur de la République iou son substitut de façon à remplacer une suite logique judiciaire par le paiement d'une amende forfaitaire dans les 7 ou 10 jours. Ce paiement payé en timbre fiscaux arrête la procédure pénale.
Il y a quand même une inscriptions au casier judiciaire Bulletin N°1 ( uniquement consultable par la justice)avec possibilité de faire effacer (je crois après un certain délai).
C'est en réalité l'ancêtre de l'amende forfaitaire chère à nos gouvernants (loi qui sera votée au premier semestre)
Aucun besoin de passer par un avocat.
Perso, j'ai payé 200 € pour 0,7 g d'herbe de cannabis et 0,8 g de résine de cannabis. Belle prise ! Non ?
Fil
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#9
- GreenMan
Nouveau membre - 16 avril 2018 à 09:53
Merci de toute vos réponse! Je vais demander à l'un des deux qui étaient avec moi de demander de l'aide à son père avocat en pénal.
Pour le moment je croise les doigts et ne consomme plus en attendant!
Pour le moment je croise les doigts et ne consomme plus en attendant!
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#10
- samy13013
Nouveau Psycho - 18 avril 2018 à 10:32
Bonjour ,
Lors d'une composition pénale , j'en sors moi même
Tu as dans la majorité des cas une amende comme dis plus haut , mais tu peux aussi en fonction du cas avoir des contrôles et un suivi psy qui s'y ajoute voir un stage de s .
Après pour les tests sanguins il faut pour un fumeur comme toi environ 3 semaines en moyenne pour ne plus avoir aucune traces dans les urines .
Pas de secret , boire beaucoup d'eau , faire un peu de sport .
Après dans ton cas , c'est pour usage de stupéfiant .
Vous étiez 3 , et aucun flagrant délit d'usage sur ta personne .
Donc pour pas engorger les tribunaux ils vont te proposer de reconnaître ta culpabilité sans avoir à la démontrer en se servant de tes antécédants et ainsi tu bénéficieras d'une offre plus ou moins clémente pour te faire TAXER .
Après , si tu as rien consommé depuis au moins 3 semaines tu peux aussi les envoyer chier , demander un test et refuser cette démarche .
Soit le substitut du procureur laisse tomber les charges car ton dossier ne justifie pas les poursuites soit tu tombes sur un substitut du procureur qui se croit en guerre sainte contre la drogue et décide de te faire chier et tu devras passer un tribunal , ce qui implique avocats, frais, temps .....
Mais en finalité , on est dans un état répressif sur le cannabis donc , quand on se fait prendre , on se fait toujours baiser .
Tu peux consommer de l'alcool en toute légalité, mais pour un pétard tu deviens un criminel .
Bon courage
Samy
Lors d'une composition pénale , j'en sors moi même
Tu as dans la majorité des cas une amende comme dis plus haut , mais tu peux aussi en fonction du cas avoir des contrôles et un suivi psy qui s'y ajoute voir un stage de s . Après pour les tests sanguins il faut pour un fumeur comme toi environ 3 semaines en moyenne pour ne plus avoir aucune traces dans les urines .
Pas de secret , boire beaucoup d'eau , faire un peu de sport .
Après dans ton cas , c'est pour usage de stupéfiant .
Vous étiez 3 , et aucun flagrant délit d'usage sur ta personne .
Donc pour pas engorger les tribunaux ils vont te proposer de reconnaître ta culpabilité sans avoir à la démontrer en se servant de tes antécédants et ainsi tu bénéficieras d'une offre plus ou moins clémente pour te faire TAXER .
Après , si tu as rien consommé depuis au moins 3 semaines tu peux aussi les envoyer chier , demander un test et refuser cette démarche .
Soit le substitut du procureur laisse tomber les charges car ton dossier ne justifie pas les poursuites soit tu tombes sur un substitut du procureur qui se croit en guerre sainte contre la drogue et décide de te faire chier et tu devras passer un tribunal , ce qui implique avocats, frais, temps .....
Mais en finalité , on est dans un état répressif sur le cannabis donc , quand on se fait prendre , on se fait toujours baiser .
Tu peux consommer de l'alcool en toute légalité, mais pour un pétard tu deviens un criminel .
Bon courage
Samy
La seule drogue qui est véritablement dangereuse c'est la nature humaine elle a un tel potentiel de destruction .
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#11
- GreenMan
Nouveau membre - 28 avril 2018 à 11:10
Salut! je relance mon topic pour vous prévenir que je l'ai passer et comme tu dis samy13013 je me suis fais taxer.. de la modeste somme de 200euros!
Je suis soulager de n'avoir qu'une amende et donc aucune trace sur le casier mais je trouve quand même ça lamentable qu'ils se servent de nous comme de petites réserves de fric à aller pomper quand ils nous choppent..
Mais je ne vais pas non plus trop me plaindre j'ai fêter ça le soir même avec une fusée de weed fraiche après 3 semaines d'arrêt, je ne consomme plus comme avant et ça fait du bien au final!
Je suis soulager de n'avoir qu'une amende et donc aucune trace sur le casier mais je trouve quand même ça lamentable qu'ils se servent de nous comme de petites réserves de fric à aller pomper quand ils nous choppent..
Mais je ne vais pas non plus trop me plaindre j'ai fêter ça le soir même avec une fusée de weed fraiche après 3 semaines d'arrêt, je ne consomme plus comme avant et ça fait du bien au final!
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